Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes

fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, …

CPV: 44212227 Pickets
spriocdháta:
Lún. 12, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
clárlann:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
uimhir dámhachtana:
2025-8830-013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Description : fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : 82bbde62-26e7-4f5b-9bd1-543ad89332b2
Identifiant interne : 2025-8830-013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tuteurs épointés Robinier
Description : fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Tuteurs épointés Châtaignier
Description : Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Jalonnettes bambou
Description : Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Protections individuelles manchon et tubes
Description : Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Autres Protections individuelles
Description : Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311600489
Adresse postale : 143 RUE PIERRE CORNEILLE
Ville : Lyon 3ème
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.bachacou@onf.fr
Téléphone : +33474451112
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83c81366-4f89-4587-b2bf-b17b3a0b4f7f - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 12:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00441074-2025
Numéro de publication au JO S : 128/2025
Date de publication : 08/07/2025