Fourniture et livraison de mobilier scolaire et de restauration pour la Ville de Saint-Brieuc

Fourniture et livraison de mobilier scolaire et de restauration pour la Ville de Saint-Brieuc ECHANTILLONS A FOURNIR Mobilier scolaire - marché mixte : 2 postes Poste 1 : marché ordinaire pour le renouvellement des chaises des écoles de la Ville de Saint-Brieuc ECHANTILLONS DEMANDES Poste 2 : accord-cadre à bons …

CPV: 39160000 School furniture
spriocdháta:
Meith. 23, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et livraison de mobilier scolaire et de restauration pour la Ville de Saint-Brieuc
clárlann:
Ville de Saint-Brieuc
uimhir dámhachtana:
2025046

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Brieuc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de mobilier scolaire et de restauration pour la Ville de Saint-Brieuc
Description : Fourniture et livraison de mobilier scolaire et de restauration pour la Ville de Saint-Brieuc ECHANTILLONS A FOURNIR
Identifiant de la procédure : 9b5daed1-c3fd-4502-a2b4-8d17714aa48e
Identifiant interne : 2025046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobilier scolaire
Description : Mobilier scolaire - marché mixte : 2 postes Poste 1 : marché ordinaire pour le renouvellement des chaises des écoles de la Ville de Saint-Brieuc ECHANTILLONS DEMANDES Poste 2 : accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier scolaire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Brieuc -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier restauration scolaire
Description : Mobilier restauration scolaire - Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Brieuc -
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Brieuc -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint-Brieuc
Numéro d’enregistrement : 21220278200018
Adresse postale : 1 Place du Général de Gaulle - CS 72365
Ville : SAINT-BRIEUC
Code postal : 22023
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@sbaa.fr
Téléphone : +33 296625400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e06b338f-f1d5-47ab-a02f-83f0960bfdf4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 10:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00339366-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025