Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)

Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel. Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant …

CPV: 79980000 Subscription services
spriocdháta:
Beal. 30, 2025, 6 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
clárlann:
Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Description : Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.
Identifiant de la procédure : 44f21984-181b-4e8c-8c61-3f3e0b469814
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Description : Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/05/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
Numéro d’enregistrement : 300817954
Adresse postale : 42 rue de Chateaudun
Ville : Paris cedex 09
Code postal : 75314
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : vhermeline@cniel.com
Téléphone : 0149707136
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du tribunal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 29acfb99-8a57-4c2c-80c5-a75b19f09ead - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2025 16:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00280811-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025