Fourniture et acheminement de gaz sur la commune de Behren-lès-Forbach.

Il s'agit de la fourniture et de l'acheminement de gaz sur le territoire de la commune de Behren-lès-Forbach Il s'agit d'un marché de fourniture et d'acheminement de gaz sur le territoire de la commune de Behren-lès-Forbach

CPV: 09123000 Natural gas
spriocdháta:
MFómh. 15, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et acheminement de gaz sur la commune de Behren-lès-Forbach.
clárlann:
Commune de Behren-lès-Forbach
uimhir dámhachtana:
2025-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Behren-lès-Forbach
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et acheminement de gaz sur la commune de Behren-lès-Forbach.
Description : Il s'agit de la fourniture et de l'acheminement de gaz sur le territoire de la commune de Behren-lès-Forbach
Identifiant de la procédure : 31b0a7df-b977-4c5f-9a64-5b7fc6bbc755
Identifiant interne : 2025-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et acheminement de gaz sur le territoire de la commune de Behren-lès-Forbach.
Description : Il s'agit d'un marché de fourniture et d'acheminement de gaz sur le territoire de la commune de Behren-lès-Forbach
Identifiant interne : 2025-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 0.5 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Behren-lès-Forbach
Numéro d’enregistrement : 21570058400208
Adresse postale : Rue des Roses BP 99
Ville : BEHREN-LES-FORBACH
Code postal : 57460
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : alexia.mazur@ville-behren.fr
Téléphone : +33 387876751
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ec330753-da94-4ddc-bac3-f7c53acd70e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00510190-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025