Fourniture de licences ADOBE

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent la location de licences pour l'usage des logiciels de l'éditeur ADOBE, destinées au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, ci-après dénommé «HAROPA PORT » Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent la location de licences pour l'usage …

CPV: 48218000 License management software package, 72212218 License management software development services, 72268000 Software supply services
spriocdháta:
Meith. 30, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture de licences ADOBE
clárlann:
Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre
uimhir dámhachtana:
25SI03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de licences ADOBE
Description : Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent la location de licences pour l'usage des logiciels de l'éditeur ADOBE, destinées au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, ci-après dénommé «HAROPA PORT »
Identifiant de la procédure : 98129723-fd5d-4973-a3b0-243d7803b374
Identifiant interne : 25SI03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48218000 Logiciels de gestion des licences
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212218 Services de développement de logiciels de gestion des licences
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Grand Port Fluvio­Maritime De L'Axe Seine ­ Direction Territoriale Du Havre
Ville : Le Havre
Code postal : 76067
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché public, Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue, Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée, Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. La date de notification est indicative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de licences ADOBE
Description : Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent la location de licences pour l'usage des logiciels de l'éditeur ADOBE, destinées au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, ci-après dénommé «HAROPA PORT »
Identifiant interne : F-PF-1654658

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48218000 Logiciels de gestion des licences
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212218 Services de développement de logiciels de gestion des licences
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Grand Port Fluvio­Maritime De L'Axe Seine ­ Direction Territoriale Du Havre
Ville : Le Havre
Code postal : 76067
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public est conclu pour une durée globale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois dans la limite d'une durée totale maximale de trois (3) ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Le Havre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT FLUVIO­MARITIME DE L'AXE SEINE ­ DIRECTION TERRITORIALE DU HAVRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC7381DF-D5B2-AA0B-3B8166416C9429F2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre
Numéro d’enregistrement : 83446
Adresse postale : Terre plein de la Barre Cs81413
Ville : Le Havre
Code postal : 76067
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : WEYER Florian
Téléphone : 0232746958
Adresse internet : http://haropaport.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GRAND PORT FLUVIO­MARITIME DE L'AXE SEINE ­ DIRECTION TERRITORIALE DU HAVRE
Numéro d’enregistrement : AC738241-C94F-A11A-9496455B4A56D741
Adresse postale : Centre administratif - Terre-plein de la Barre
Ville : Le Havre
Code postal : 76067
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service des Achats et de la commande publique - Pôle commande publique
Téléphone : 0232746958
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : AC738254-CE11-F13D-2048DDD39F6CBF80
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : AC738274-B82A-817A-787D6F5B43E2F205
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ef394edc-7057-467f-b2e9-acff6d67e9e6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 12:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00343884-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025