Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de l'achat de granulés de bois (Type pellets) en vrac afin de permettre d'alimenter les chaufferies bois des différents services du département de la Savoie qui disposent de cet équipement, à …

CPV: 09111400 Wood fuels
spriocdháta:
Meith. 24, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie
clárlann:
Département de la Savoie
uimhir dámhachtana:
25MG013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de l'achat de granulés de bois (Type pellets) en vrac afin de permettre d'alimenter les chaufferies bois des différents services du département de la Savoie qui disposent de cet équipement, à savoir actuellement le centre routier et social (CRD & CSD) du département de Bozel, le centre social du département (CSD) de Saint Michel de Maurienne et le centre routier du département (CRD) d'Entremont le Vieux. Il est à noter que le site du CRD de Modane dont l'étude de l'installation d'une chaufferie bois est en cours sera rattaché à ce marché prochainement. D'autres sites pourront être rattachés également au cours du marché le cas échéant
Identifiant de la procédure : eca1948c-8747-4bc0-a3ed-cbb7b09bbc66
Identifiant interne : 25MG013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département de la Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de l'achat de granulés de bois (Type pellets) en vrac afin de permettre d'alimenter les chaufferies bois des différents services du département de la Savoie qui disposent de cet équipement, à savoir actuellement le centre routier et social (CRD & CSD) du département de Bozel, le centre social du département (CSD) de Saint Michel de Maurienne et le centre routier du département (CRD) d'Entremont le Vieux. Il est à noter que le site du CRD de Modane dont l'étude de l'installation d'une chaufferie bois est en cours sera rattaché à ce marché prochainement. D'autres sites pourront être rattachés également au cours du marché le cas échéant
Identifiant interne : F-PF-1650193

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département de la Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. il s'agit des ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 19AC2B1C-DF20-D5EA-05FCC455F58C3C1C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement : 51844
Adresse postale : Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville : Chambery
Code postal : 73018
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479967373
Adresse internet : http://www.savoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 19AC2B3C-9BCE-083D-9BD1F80C9520F495
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 19AC2B4B-C8A7-DFD2-5E87FAACF4123CA7
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 94892994-55e1-479d-8ebc-9bd1a1b42c03 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2025 16:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00327494-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025