FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - NATIONALE

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - NATIONALE Viandes fraiches de boeuf, de veau, d'ovin et de porc Jambon et charcuterie Volailles et lapin frais Viandes cuites entières et tranchées, salées et sans sel Produits laitiers et Ovoproduits Fruits et Légumes frais, 4ème et 5ème gamme - Poissons crustacés et fruits de …

CPV: 15000000 Food, beverages, tobacco and related products, 15100000 Animal products, meat and meat products, 15300000 Fruit, vegetables and related products, 15800000 Miscellaneous food products, 15550000 Assorted dairy products, 15896000 Deep-frozen products
spriocdháta:
Noll. 9, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - NATIONALE
clárlann:
GIP RESAH
uimhir dámhachtana:
2025-R067-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - NATIONALE
Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - NATIONALE
Identifiant de la procédure : fc116cba-ecd4-438d-b7a7-53f28bb59e9f
Identifiant interne : 2025-R067-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 370 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 480 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 09/12/2025 à 12h00 heure de Paris-France. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414, les candidats, leurs fournisseurs ou sous-traitants principaux ayant bénéficié au cours des trois dernières années, des contributions financières étrangères (extra-union européenne) (i) égales ou supérieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les notifier au Resah qui en informera la Commission européenne ; (ii) inférieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les déclarer au Resah qui en informera la Commission européenne. Les modalités de notification et de déclaration sont prévues à l'annexe 2 du règlement d'exécution 2023/1441 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour faciliter la soumission et l'évaluation des notifications et des déclarations, les opérateurs économiques peuvent utiliser le formulaire électronique : Foreign Subsidies Regulation: Public Procurement (europa.eu) qui aide à créer la soumission dans le bon format et avec le bon contenu. L'outil nécessite simplement l'enregistrement et l'utilisation du service d'authentification EU Login. Nous vous conseillons de retirer le lien que vous avez inclus et de renvoyer à la place vers la page de notre site où se situe le lien (section 1) : Foreign Subsidies Regulation - European Commission Les fournisseurs ou sous-traitants principaux sont ceux dont la contribution porte sur un élément clé de l'exécution du contrat (ex : rail dans un marché portant sur la construction d'une ligne ferroviaire ; batterie et système électrique d'un véhicule électrique) ou représenter une part supérieure à 20% de la valeur de l'offre soumise).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viandes fraiches de boeuf, de veau, d'ovin et de porc
Description : Viandes fraiches de boeuf, de veau, d'ovin et de porc
Identifiant interne : 2025-R067-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://Marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Jambon et charcuterie
Description : Jambon et charcuterie
Identifiant interne : 2025-R067-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Volailles et lapin frais
Description : Volailles et lapin frais
Identifiant interne : 2025-R067-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viandes cuites entières et tranchées, salées et sans sel
Description : Viandes cuites entières et tranchées, salées et sans sel
Identifiant interne : 2025-R067-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Produits laitiers et Ovoproduits
Description : Produits laitiers et Ovoproduits
Identifiant interne : 2025-R067-005-0000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fruits et Légumes frais, 4ème et 5ème gamme - Poissons crustacés et fruits de mer
Description : Fruits et Légumes frais, 4ème et 5ème gamme - Poissons crustacés et fruits de mer
Identifiant interne : 2025-R067-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Pâtisseries charcutières
Description : Pâtisseries charcutières
Identifiant interne : 2025-R067-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viandes, poissons frais cuisinés pasteurisés avec sauce, multi-portions
Description : Viandes, poissons frais cuisinés pasteurisés avec sauce, multi-portions
Identifiant interne : 2025-R067-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Epicerie
Description : Epicerie
Identifiant interne : 2025-R067-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Eaux, jus de fruit, soda, bière, vins
Description : Eaux, jus de fruit, soda, bière, vins
Identifiant interne : 2025-R067-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Plats complets cuisinés en barquette individuelle surgelée
Description : Plats complets cuisinés en barquette individuelle surgelée
Identifiant interne : 2025-R067-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 2025-R067-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Fruits et légumes 1ère gamme BIO
Description : Fruits et légumes 1ère gamme BIO
Identifiant interne : 2025-R067-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Denrées alimentaires tri-températures
Description : Denrées alimentaires tri-températures
Identifiant interne : 2025-R067-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre s'entend comme celle pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis par le Resah. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 01 février 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 01 février 2026, selon que la date de notification se situe dans la première quinzaine et la deuxième quinzaine du mois en cours duquel elle intervient, au quinzième jour du mois en cours ou au premier jour du mois suivant. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 janvier de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 01 février au 31 juillet et 01 aout au 31 janvier. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah : • au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux premières périodes de reconduction ; • au plus tard deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours pour les deux dernières périodes de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque Bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 rue de Charonne
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle restauration
Adresse électronique : Restauration@resah.fr
Téléphone : 01 55 78 54 54
Adresse internet : https://www.resah.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Paris
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e880130-0973-4628-9813-effeec9a3072 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00702007-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025