Fourniture d'équipements scientifiques pour le laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie

Fourniture d'équipements scientifiques pour le laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie voir cctp voir cctp voir cctp voir cctp voir cctp

CPV: 38540000 Machines and apparatus for testing and measuring
spriocdháta:
Iúil 4, 2025, 3 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture d'équipements scientifiques pour le laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie
clárlann:
Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie)
uimhir dámhachtana:
2025-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements scientifiques pour le laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie
Description : Fourniture d'équipements scientifiques pour le laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie
Identifiant de la procédure : 0a19732d-b85a-46f3-b5c5-874219a3fe0a
Identifiant interne : 2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : voir RC 76800 76800
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 487 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale : Motifs décrits dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Base RTK fixe et répéteurs
Description : voir cctp
Identifiant interne : 2025-06 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 685 av de l'université
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER 2021- 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : amélioration du délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : prise en compte des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/06/2025 18:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui traite les offres : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Equipement de mesures 3D pour la calibration
Description : voir cctp
Identifiant interne : 2025-06 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 685 av de l'université
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER 2021-2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/06/2025 18:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui traite les offres : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Système de qualification pour la visibilité routière
Description : voir cctp
Identifiant interne : 2025-06 Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 685 av de l'université
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER 2021-2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : amélioration du délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : prise en compte des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/06/2025 18:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui traite les offres : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Deux robots mobiles autonomes
Description : voir cctp
Identifiant interne : 2025-06 Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 685 av de l'université
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER 2021-2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : amélioration du délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : prise en compte des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/06/2025 18:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui traite les offres : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Laser scanner mobile
Description : voir cctp
Identifiant interne : 2025-06 Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 685 av de l'université
Ville : Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER 2021-2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : amélioration du délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : prise en compte des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/06/2025 18:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -
Organisation qui traite les offres : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie)
Numéro d’enregistrement : 19760165100023
Adresse postale : 685 Avenue de l'Université
Ville : Saint etienne du rouvray
Code postal : 76801
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : voir RC
Adresse électronique : marche.public@insa-rouen.fr
Téléphone : 0232956675
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33 2 32 08 12 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : fa29ed7b-4563-452a-933c-a8a19eb81a4a-04
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Les liens vers la page de téléchargement du DCE ont été rectifiés

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Identifiant de la section : LOT-0005
Description des modifications : Les liens vers la page de téléchargement du DCE ont été rectifiés
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a0801187-cf1f-415b-ac34-d2df3baa0a3d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 11:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00361208-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025