Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance lots 1 et 2

Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance lots 1 et 2 Durée : le contrat débute à sa notification et prend fin au 1er juin 2026. Le contrat est reconductible 3 fois, pour les mêmes montants et pour des durées de 12 mois. Montant maximum …

CPV: 18100000 Occupational clothing, special workwear and accessories, 18110000 Occupational clothing
spriocdháta:
Iúil 10, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance lots 1 et 2
clárlann:
Département des Côtes d'Armor
uimhir dámhachtana:
2025-INTER8-ST

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance lots 1 et 2
Description : Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance lots 1 et 2
Identifiant de la procédure : cd00c72c-e5b9-4a53-8b9d-a311e4849b52
Avis précédent : 742035-2024
Identifiant interne : 2025-INTER8-ST
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Tee-shirts, polos, sweats
Description : Durée : le contrat débute à sa notification et prend fin au 1er juin 2026. Le contrat est reconductible 3 fois, pour les mêmes montants et pour des durées de 12 mois. Montant maximum par période : 12 000 euros HT.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Tenues de travail (maintenance - logistique)
Description : Durée : le contrat débute à sa notification et prend fin au 1er juin 2026. Le contrat est reconductible 3 fois, pour les mêmes montants et pour des durées de 12 mois. Montant maximum par période : 12 000 euros HT.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Numéro d’enregistrement : 22220001600327
Adresse postale : DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : St brieuc cedex 1
Code postal : 22023
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Téléphone : 0296626109
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 84f3fc9f-31c3-4753-af96-7225f9f3f13f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 16:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00352116-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025