Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC

Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC

CPV: 79311000 Survey services
spriocdháta:
Beal. 15, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC
clárlann:
OPCO ATLAS
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPCO ATLAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC
Description : Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC
Identifiant de la procédure : fa6bcb96-801c-4982-83e2-df20166333e3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC
Description : Etude sur les enjeux énergétiques : états des lieux, conséquences et perspectives d'emploi et de formation dans l'ingénierie pour l'OPIIEC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OPCO ATLAS -
Organisation qui traite les offres : OPCO ATLAS -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement : 85129663200017
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : yzouba@opco-atlas.fr
Téléphone : 06 33 02 67 35
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : 75 859 PARIS Cedex 17
Code postal : 75 859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : paris@justice.fr
Téléphone : 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c2ca1ee8-a9a5-4bcb-a31d-c281d2e7e6ad - 08
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 11:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00247431-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025