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Entretien paysager des espaces verts et naturels de la commune

La commune d'Ancenis-Saint-Géréon, labellisée 3 fleurs, souhaite proposer à ses habitants et visiteurs des espaces verts et naturels, ainsi que des paysages de qualité. Le présent marché concerne l'entretien de ces espaces verts et naturels. Dans le cadre de ce marché, le territoire de la commune est divisé en 6 …

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas

áit fhorghníomhaithe:

Entretien paysager des espaces verts et naturels de la commune

clárlann:

Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

uimhir dámhachtana:

202503131722

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien paysager des espaces verts et naturels de la commune

Description : La commune d'Ancenis-Saint-Géréon, labellisée 3 fleurs, souhaite proposer à ses habitants et visiteurs des espaces verts et naturels, ainsi que des paysages de qualité. Le présent marché concerne l'entretien de ces espaces verts et naturels. Dans le cadre de ce marché, le territoire de la commune est divisé en 6 zones géographiques ou lots, eux-mêmes découpés en secteurs. Les travaux d'entretien des espaces verts et naturels sont décomposés comme suit : -Tonte, entretien, fauchage, broyage, défrichage, débroussaillage des surfaces enherbées -Entretien des noues, bassins d'orage et trous d'eau -Entretien des massifs de vivaces, graminées et couvre-sol -Entretien des haies -Entretien des massifs arbustifs et des plantes grimpantes -Paillage des massifs et pieds de haies -Interventions sur le patrimoine arboré -Entretien des aires sablées -Gestion des déchets ménagers dans les espaces

Identifiant de la procédure : 92a0d718-06ef-4f2d-adfa-f6ae3bfb9cfd

Identifiant interne : 202503131722

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 216 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Lot géographique 1 - 4 secteurs

Description : - Secteur 1 : quartier Rohan - jardin des Sculptures - lycée JBE - ex trésorerie - parking Charbonnière Kirkham - talus stade de la Davrays - Secteur 2 : mini-golf piscine Charbonnière - Secteur 3 : square Francis Robert du boulevard Pasteur - Secteur 4 : rue du Collège - Tartifume

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Lot géographique 2 - 3 secteurs

Description : - Secteur 1 : Boulevard Pasteur - Corderie - les Grands Champs - Secteur 2 : gendarmerie - Montaigne - Clos Géréon - Secteur 3 : Barème - boulevard Vincent - école Camus - Pontreau - Lamoricière

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Lot géographique 3 - 3 secteurs

Description : - Secteur 1 : Pressoir Rouge - Jaunets - IME - Secteur 2 : rue de la Gilarderie - école Sévigné et parking - Croq'loisirs - Clos des Vignes - talus rue Gilarderie- Secteur 3 : boulevard de Bad Brückenau - rue Pierre Dautel

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Lot géographique 4 - 2 secteurs

Description : - Secteur 1 : quartier St Anne - Hermitage - parking Cadou - Secteur 2 : boulevard Cadou - boulevard Ottman - lotissement Ottman - Jean Mazuet - route de Mésanger

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 Lot géographique 5 - 3 secteurs

Description : - Secteur 1 : Fouquetière - Métairie - Blordière - rues du Poitou et Provence - avenue de Normandie - Secteur 2 : rond-point Chauvinière - Départementale 14 - lotissement du Patis - Secteur 3 : lotissement de la Chauvinière - caserne de pompiers - abords espace gens du voyage

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 Lot géographique 6 - 3 secteurs

Description : - Secteur 1 : avenue du Pont de Biais - boulevard des Airennes - Belphaget - Bel Orient - résidence St Cécile - Secteur 2 : terrains de football - école Alexandre Bernard - salle Arc en Ciel - Secteur 3 : Orgerie - Clos Martin - village senior

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 243109-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 216 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ESAT du Pays d'Ancenis

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 140 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172201

Titre : Lot n°1 Lot géographique 1 - 4 secteurs

Date de conclusion du marché : 11/08/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EDELWEISS

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 196 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172202

Titre : Lot n°2 Lot géographique 2 - 3 secteurs

Date de conclusion du marché : 01/08/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EDELWEISS

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 164 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172203

Titre : Lot n°3 Lot géographique 3 - 3 secteurs

Date de conclusion du marché : 01/08/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EDELWEISS

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 132 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172204

Titre : Lot n°4 Lot géographique 4 - 2 secteurs

Date de conclusion du marché : 01/08/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : IDVERDE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0005

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 476 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172205

Titre : Lot n°5 Lot géographique 5 - 3 secteurs

Date de conclusion du marché : 02/09/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : IDVERDE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0006

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 108 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250313172206

Titre : Lot n°6 Lot géographique 6 - 3 secteurs

Date de conclusion du marché : 02/09/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 3C40E915-DF24-95D0-FD0EF0958C388AC5

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Numéro d’enregistrement : 68042

Adresse postale : Hôtel de Ville Place Maréchal Foch, Cs 30217

Ville : Ancenis-Saint-Géréon

Code postal : 44156

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : ORHON Remy

Adresse électronique : mairie@ancenis-saint-gereon.fr

Téléphone : 0240838700

Télécopieur : 0240963322

Adresse internet : https://www.ancenis-saint-gereon.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Numéro d’enregistrement : 1920979

Adresse postale : Place du Maréchal Foch Cs 30217

Ville : Ancenis-Saint-Géréon cedex

Code postal : 44156

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : Profil acheteur AWS

Adresse électronique : mairie@ancenis-saint-gereon.fr

Téléphone : 0240838700

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : 3C40E96A-AA42-5EA2-D72FE5673EA59B66

Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone : 0255101002

Télécopieur : 0255101003

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 587696a0-f35f-4eb3-aaa7-885010defed0 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 16:41 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00599813-2025

Numéro de publication au JO S : 176/2025

Date de publication : 15/09/2025