Entretien Ménager des Sanitaires Publics et des Haltes Nautiques sur la Ville d’Auxerre et la Communauté d’agglomération de l'auxerrois

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien ménager des sanitaires publics et des haltes nautiques sur divers sites de la Ville d’Auxerre et de la Communauté de l’Auxerrois. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien ménager des sanitaires publics et des haltes …

CPV: 90900000 Cleaning and sanitation services
spriocdháta:
Meith. 9, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Entretien Ménager des Sanitaires Publics et des Haltes Nautiques sur la Ville d’Auxerre et la Communauté d’agglomération de l'auxerrois
clárlann:
Mairie d’Auxerre
uimhir dámhachtana:
25VA07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d’Auxerre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien Ménager des Sanitaires Publics et des Haltes Nautiques sur la Ville d’Auxerre et la Communauté d’agglomération de l'auxerrois
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien ménager des sanitaires publics et des haltes nautiques sur divers sites de la Ville d’Auxerre et de la Communauté de l’Auxerrois.
Identifiant de la procédure : 08a1fac9-64d0-41fe-a21f-75014cbe8f0e
Identifiant interne : 25VA07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien Ménager des Sanitaires Publics et des Haltes Nautiques sur la Ville d’Auxerre et la Communauté d’agglomération de l'auxerrois
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien ménager des sanitaires publics et des haltes nautiques sur divers sites de la Ville d’Auxerre et de la Communauté de l’Auxerrois.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d’Auxerre -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie d’Auxerre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie d’Auxerre -
Organisation qui traite les offres : Mairie d’Auxerre -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d’Auxerre
Numéro d’enregistrement : 21890024900010
Adresse postale : 14, Place de l’Hôtel de Ville
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Commande publique
Adresse électronique : commande.publique@auxerre.com
Téléphone : +33 386724398
Adresse internet : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, Rue d’Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c060c0c7-9653-4bfe-84a5-9a93277d5cac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 08:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00282437-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025