E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE

E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE Lot 1 Fourniture et livraison de farines Lot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie

CPV: 15612120 Breadmaking flour, 15612500 Bakery products
áit fhorghníomhaithe:
E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
clárlann:
HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
uimhir dámhachtana:
2 LOTS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Description : E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Identifiant de la procédure : 7fd208d7-f8c0-4a5c-b848-5253d9226b2b
Avis précédent : 1bf2fc00-7230-4b4e-b906-6d6762731bf8-01
Identifiant interne : 2 LOTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612120 Farine de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est consultable à la Direction des Achats (45 rue Villon - 69008 LYON) sur rendez-vous pris préalablement, après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de farines
Description : Lot 1 Fourniture et livraison de farines
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612120 Farine de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération à 60%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique pondération à 40% Sous critères : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale : 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Description : Lot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération à 60%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique pondération à 40% Sous critère : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale :10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 702 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 624 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIANE MEUNERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251458
Titre : Lot 1 Fourniture et livraison de farines
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2025
Date de conclusion du marché : 24/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 78 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELICE ET CREATION DISTRIBUTION RHONE AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251459
Titre : Lot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : DA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1769011140040
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AXIANE MEUNERIE
Numéro d’enregistrement : 80889274900173
Adresse postale : 36 rue de la manufacture
Ville : OLIVET
Code postal : 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : peio.lalanne@axiane.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DELICE ET CREATION DISTRIBUTION RHONE AUVERGNE
Numéro d’enregistrement : 42126018300387
Adresse postale : 51 Avenue de la Gare
Ville : SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Code postal : 42680
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : f.marechet@deliceetcreation.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b710a9af-3c0c-4d59-af9c-beb967d389bb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 11:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00253368-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025