Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges

Accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Secteur Plaine : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°2 : Secteur Centre : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 …

CPV: 90460000 Cesspool or septic tank emptying services, 90470000 Sewer cleaning services, 90491000 Sewer survey services, 90913000 Tank and reservoir cleaning services
spriocdháta:
Meith. 23, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges
clárlann:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
uimhir dámhachtana:
S25011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges
Description : Accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Secteur Plaine : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°2 : Secteur Centre : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°3 : Secteur Montagne : montant minimum 70 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT.
Identifiant de la procédure : 5274a2a4-492f-47d9-aed5-b2e90fbd84ac
Identifiant interne : S25011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Secteur Plaine
Description : Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Plaine
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Secteur Centre
Description : Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Centre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Secteur Montagne
Description : Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Montagne
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Numéro d’enregistrement : 22880001700011
Adresse postale : 8 Rue de la Préfecture
Ville : Epinal cédex 9
Code postal : 88088
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : Conseil départemental des Vosges -Direction des Affaires Juridiques et des Achats - SCPA
Adresse électronique : commandepublique@vosges.fr
Téléphone : +33 0329290025
Adresse internet : http://www.vosges.fr
Profil de l’acheteur : https://www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place Carrière
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 616ce188-12c0-47b4-aea2-957df4ad7527 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 09:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00325636-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025