Conception, fournitures, plantation et finalisation, d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales

Programme Départemental "un arbre un collégien"_ Création d'îlots de fraîcheur pour diminuer l'impact du changement climatique Conception, fournitures, plantation et finalisation d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales Conception, fournitures, plantation et finalisation d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales

CPV: 77211600 Tree seeding, 03452000 Trees
spriocdháta:
MFómh. 30, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Conception, fournitures, plantation et finalisation, d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales
clárlann:
DEPARTEMENT DU TARN
uimhir dámhachtana:
20250052

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TARN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, fournitures, plantation et finalisation, d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales
Description : Programme Départemental "un arbre un collégien"_ Création d'îlots de fraîcheur pour diminuer l'impact du changement climatique
Identifiant de la procédure : e4a63a5d-16f4-4dff-b20d-50a2f45a6337
Identifiant interne : 20250052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum mono-attributaire de services durée globale de 5 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Conception des aménagements, suivi et réception des chantiers
Description : Conception, fournitures, plantation et finalisation d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/11/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de retrait des documents : profil acheteur : https://tarn.marches-publics.info Le contrat sera conclu pour une durée maximale de 5 ans à compter de la date de notification dudit contrat. La date de début de contrat est indiquée à titre non contractuel, elle rentrera en vigueur la jour de la notification de celui-ci

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : albi
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Le délai de 5 ans est lié aux interventions de finalisation des plantations
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD 81
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fournitures, réalisations connexes, plantations et finalisation
Description : Conception, fournitures, plantation et finalisation d'arbres et arbustes sur les propriétés départementales
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/11/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de retrait des documents : profil acheteur : https://tarn.marches-publics.info Le contrat sera conclu pour une durée maximale de 5 ans à compter de la date de notification dudit contrat. La date de début de contrat est indiquée à titre non contractuel, elle rentrera en vigueur la jour de la notification de celui-ci

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : albi
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Le délai de 5 ans est lié aux interventions de finalisation des plantations
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD 81
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A06CD297-E87F-04E0-E81E75D93D1AC79A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TARN
Numéro d’enregistrement : 50855
Adresse postale : Lices Georges Pompidou
Ville : Albi
Code postal : 81013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : RAMOND Christophe
Adresse électronique : bureaumarches.81@tarn.fr
Téléphone : 0563456464
Adresse internet : https://www.tarn.fr
Profil de l’acheteur : https://tarn.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CD 81
Numéro d’enregistrement : A06CD2B7-9717-B86E-C7E0379152F8B77F
Adresse postale : Hotel Du Departement 22 Lices Georges Pompidou
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : isabelle CALVIERE
Adresse électronique : bureaumarches@tarn.fr
Téléphone : 0563456464
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : A06CD2C5-97F9-48F8-A5669B682D801F27
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : A06CD2D4-DB7E-4541-049C6149AFB47709
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7f2f7f6f-d369-43f0-9aa0-0545cd1719d5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 17:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00572212-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025