ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) PRESTATIONS DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSES DE MATERIAUX AMIANTES ET DE HAP

Les prestations portent sur la réalisation : De prélèvements, analyses et recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voiries ; De prélèvements, analyses et recherches d'amiante sur les ouvrages de génie civil et les collecteurs d'assainissement Les prestations portent sur la réalisation : De prélèvements, analyses et recherches d'amiante …

CPV: 71600000 Technical testing, analysis and consultancy services
spriocdháta:
Beal. 12, 2025, 2 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) PRESTATIONS DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSES DE MATERIAUX AMIANTES ET DE HAP
clárlann:
PARIS TERRES D'ENVOL
uimhir dámhachtana:
EPT 2511

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PARIS TERRES D'ENVOL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) PRESTATIONS DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSES DE MATERIAUX AMIANTES ET DE HAP
Description : Les prestations portent sur la réalisation : De prélèvements, analyses et recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voiries ; De prélèvements, analyses et recherches d'amiante sur les ouvrages de génie civil et les collecteurs d'assainissement
Identifiant de la procédure : 9892bc73-94cd-428d-b01a-3e1b42730d1a
Identifiant interne : EPT 2511
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de l'Ept Paris Terres d'Envol regroupant les villes d'Aulnay-sous-Bois, Drancy, Dugny, Sevran, Villepinte, Le Bourget, Le Blanc-Mesnil et Tremblay-en-France
Ville : Villepinte
Code postal : 93420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) PRESTATIONS DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSES DE MATERIAUX AMIANTES ET DE HAP
Description : Les prestations portent sur la réalisation : De prélèvements, analyses et recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voiries ; De prélèvements, analyses et recherches d'amiante sur les ouvrages de génie civil et les collecteurs d'assainissement
Identifiant interne : S-PF-1619634

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de l'Ept Paris Terres d'Envol regroupant les villes d'Aulnay-sous-Bois, Drancy, Dugny, Sevran, Villepinte, Le Bourget, Le Blanc-Mesnil et Tremblay-en-France
Ville : Villepinte
Code postal : 93420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 192035-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DBE23A52-AF45-C073-90519043DDC6BC69
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : PARIS TERRES D'ENVOL
Numéro d’enregistrement : 71802
Adresse postale : Bp 10018
Ville : Aulnay Sous Bois
Code postal : 93601
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : BESCHIZZA Bruno
Adresse électronique : marchespublics@paristde.fr
Téléphone : 0148170280
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : DBE23A70-F2D0-D401-B7A61348E55CDFEE
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 6953ea49-152f-4094-9e8a-d498a050fdae-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 14h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/05/2025 à 15h00 au plus tard. Lire 27/05/2025 à 09h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74fa5fdd-66ce-4a39-a1ab-a9812074d4e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2025 15:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00268942-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025