APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE TROIS CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE

Titulaire l'approvisionnement des modules en vue de la réalisation de trois centrales solaires photovoltaïques au sol sur d'anciens centres d'enfouissement techniques (CET) situés sur les sites suivants : - Site pollué / ancienne installation de stockage de déchets situé à SAINT-VINCENT-SUR-GRAON (85540), au lieudit lieu-dit Les Jonchets, en Vendée (85) …

CPV: 09331000 Solar panels
áit fhorghníomhaithe:
APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE TROIS CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE
clárlann:
SAS VENDEE TRI ENERGIE
uimhir dámhachtana:
VTE/VGLE/EPMO-FMODPVSOL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAS VENDEE TRI ENERGIE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAS VENDEE GRAND LITTORAL ENERGIE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAS ENERGIE EN PAYS DE MORTAGNE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE TROIS CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE
Description : Titulaire l'approvisionnement des modules en vue de la réalisation de trois centrales solaires photovoltaïques au sol sur d'anciens centres d'enfouissement techniques (CET) situés sur les sites suivants : - Site pollué / ancienne installation de stockage de déchets situé à SAINT-VINCENT-SUR-GRAON (85540), au lieudit lieu-dit Les Jonchets, en Vendée (85) ; - Ancien centre d'enfouissement de déchets situé à CHANVERRIE (85500), au lieu-dit l'Elinière en Vendée (85) ; - Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) situé SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON (85670) au lieu-dit L'Ardoissière en Vendée (85).
Identifiant de la procédure : adefc7df-d582-41c9-a8be-2179293e2654
Identifiant interne : VTE/VGLE/EPMO-FMODPVSOL
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE TROIS CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE
Description : l'approvisionnement des modules en vue de la réalisation de centrales solaires photovoltaïques au sol sur d'anciens centres d'enfouissement techniques (CET) situés sur les sites suivants : - Site pollué / ancienne installation de stockage de déchets situé à SAINT-VINCENT-SUR-GRAON (85540), au lieudit lieu-dit Les Jonchets, en Vendée (85) ; - Ancien centre d'enfouissement de déchets situé à CHANVERRIE (85500), au lieu-dit l'Elinière en Vendée (85) ; - Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) situé SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON (85670) au lieu-dit L'Ardoissière en Vendée (85).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
Options :
Description des options : Prestation optionnelle : stockage des modules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieu-dit les Jonchets
Ville : SAINT-VINCENT-SUR-GRAON
Code postal : 85540
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieu-dit l'Elinière
Ville : CHANVERRIE
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieu-dit l'Ardoissière
Ville : SAINT-CHRISTOPHE DU LIGNERON
Code postal : 85670
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2025
Date de fin de durée : 31/10/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description :  Le prix, pondéré à 40 %, et apprécié au regard du BPU ;
Critère :
Type : Qualité
Description :  La valeur technique à 60%, et apprécié au regard du mémoire technique sur la base des éléments demandés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 14/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Le versement des deux (2) premiers acomptes de quinze (15) % et trente (30) % sera subordonné à la constitution préalable d'une garantie à première demande par l'entreprise Titulaire garantissant, au bénéfice du Maitre d'Ouvrage, le remboursement de la totalité des acomptes versées. La constitution d'une garantie à première demande ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Date limite de réception des demandes de participation : 12/08/2025 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Titulaire doit répondre aux normes, certifications et qualifications suivantes, et s'engage à renouveler ces certifications et qualifications jusqu'à la date d'Achèvement de la Centrale ; - Certification ISO 9001 concernant la fabrication des Modules Photovoltaïques ; - Certification ISO 14001 concernant la fabrication des Modules Photovoltaïques ; - NF EN 61215 (installation suivant norme UTE C15-712) ; - IEC 61 730-1 ; - IEC 61 730-2 ; - IEC 62 804 ; - IEC 62804 ; - IEC 62 852 (pour les connecteurs DC) ; - Certificat CE. Le Bilan Carbone doit être inférieur ou égal à 450 kg eq CO2 / KWc.
Montage financier : Voir documents de marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOG SOLAR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SAEML VENDEE ENERGIE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SAS VENDEE TRI ENERGIE
Numéro d’enregistrement : 90435678900019
Adresse postale : 3 rue du marechal Juin CS 80040
Ville : La Roche sur Yon
Code postal : 85036
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@vendee-energie.fr
Téléphone : +33 251458877
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement : 788 779 791 00037
Adresse postale : 55 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND
Ville : LA ROCHE-SUR-YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS VENDEE GRAND LITTORAL ENERGIE
Numéro d’enregistrement : 91079229000017
Adresse postale : 3 rue du Maréchal Juin
Ville : La Roche sur Yon
Code postal : 85036
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@vendee-energie.fr
Téléphone : 0251458877
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS ENERGIE EN PAYS DE MORTAGNE
Numéro d’enregistrement : 91797963500013
Adresse postale : 3 rue du Maréchal Juin
Ville : La Roche-sur-Yon
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@vendee-energie.fr
Téléphone : 0251458877
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOG SOLAR
Numéro d’enregistrement : 788 779 791 00037
Adresse postale : 16 rue Saint-Joseph
Ville : Mouilleron-le-Captif
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : adrien.monsempes@sogsolar.com
Téléphone : +33 (0)2 52 43 02 03
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAEML VENDEE ENERGIE
Numéro d’enregistrement : 75256187800014
Adresse postale : 3 rue du maréchal Juin
Ville : La Roche-sur-Yon
Code postal : 85036
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@vendee-eenergie.fr
Téléphone : 0251458877
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d9bb67a7-95c6-4c69-8d04-7aa60bab4d21 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2025 17:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00472976-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025