AO MAXFA2 - IMPLANTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE POUR CHIRURGIE MAXILLOFACIALE ET DE RECONSTRUCTION 2 - 2025

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. …

CPV: 33141800 Dental consumables, 33183300 Osteosynthesis devices, 33184100 Surgical implants
spriocdháta:
Lún. 21, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
AO MAXFA2 - IMPLANTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE POUR CHIRURGIE MAXILLOFACIALE ET DE RECONSTRUCTION 2 - 2025
clárlann:
HUS-Etablissement support du GHT 10
uimhir dámhachtana:
AO MAXFA2 2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AO MAXFA2 - IMPLANTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE POUR CHIRURGIE MAXILLOFACIALE ET DE RECONSTRUCTION 2 - 2025
Description : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Identifiant de la procédure : fa4c2524-6515-476a-813b-37ed8f625f4b
Identifiant interne : AO MAXFA2 2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SYSTEME DE FIXATION EXTERNE POUR MANDIBULE II, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SYSTEME DE FIXATION EXTERNE POUR MANDIBULE II, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : AIGUILLE D'IRRIGATION DENTAIRE, TOUTES REFERENCES
Description : AIGUILLE D'IRRIGATION DENTAIRE, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : AIGUILLE POUR ANESTHESIE DENTAIRE AVEC SYSTEME DE PROTECTION DE L'AIGUILLE AU RETRAIT, TOUTES REFERENCES
Description : AIGUILLE POUR ANESTHESIE DENTAIRE AVEC SYSTEME DE PROTECTION DE L'AIGUILLE AU RETRAIT, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : KIT D'IRRIGATION DENTAIRE SIMPLE POUR IMPLANTOLOGIE COMPATIBLE AVEC MOTEUR STRAUMANN, TOUS TYPES, TOUTES REFERENCES
Description : KIT D'IRRIGATION DENTAIRE SIMPLE POUR IMPLANTOLOGIE COMPATIBLE AVEC MOTEUR STRAUMANN, TOUS TYPES, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : KIT DE NETTOYAGE POUR IMPLANT DENTAIRE AVEC MAD MOTEUR ASSOCIE, TOUTES REFERENCES
Description : KIT DE NETTOYAGE POUR IMPLANT DENTAIRE AVEC MAD MOTEUR ASSOCIE, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE EN TITANE POUR CHIRURGIE ORTHOGNATIQUE AVEC PLAQUE SUFFISAMMENT RIGIDE POUR REPONDRE A CERTAINS BESOINS COMME LES SYNDROMES D'APNEE DU SOMMEIL ET POUR AUTRES INTERVENTIONS EN CHIRURGIE ORTHOGNATIQUE, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE EN TITANE POUR CHIRURGIE ORTHOGNATIQUE AVEC PLAQUE SUFFISAMMENT RIGIDE POUR REPONDRE A CERTAINS BESOINS COMME LES SYNDROMES D'APNEE DU SOMMEIL ET POUR AUTRES INTERVENTIONS EN CHIRURGIE ORTHOGNATIQUE, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : VIS ET PLAQUE D ANCRAGE ORTHODONTIQUE, TOUTES REFERENCES
Description : VIS ET PLAQUE D ANCRAGE ORTHODONTIQUE, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MEMBRANE DE COLLAGENE POUR LE RENFORCEMENT, SUBSTITUTION DES TISSUS CONJONCTIFS, TOUTES REFERENCES
Description : MEMBRANE DE COLLAGENE POUR LE RENFORCEMENT, SUBSTITUTION DES TISSUS CONJONCTIFS, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MEMBRANE RESORBABLE POUR REGENERATION OSSEUSE DES DEFAUTS MAXILLAIRES ET SUBSTITUTS CONJONCTIFS, TOUTES REFERENCES
Description : MEMBRANE RESORBABLE POUR REGENERATION OSSEUSE DES DEFAUTS MAXILLAIRES ET SUBSTITUTS CONJONCTIFS, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SUBSTITUT DENTAIRE D'ORIGINE BIOLOGIQUE NON PORCIN, PRESENTATION SOUS FORME DE GRANULE ET DE SERINGUES, TOUTES REFERENCES
Description : SUBSTITUT DENTAIRE D'ORIGINE BIOLOGIQUE NON PORCIN, PRESENTATION SOUS FORME DE GRANULE ET DE SERINGUES, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de notification et jusqu'au 30/09/2026, renouvelable 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/09/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EEBBFE1F-D7B8-66DE-6F57ECA9A4EAC69E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement : 80424
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Adresse électronique : csja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 0388116349
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : EEBBFE47-FD7F-F4E5-4EB340E5FB31EE86
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : EEBBFE58-B5EA-55C9-A90410E435D4EAB9
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 250a4cbc-954a-49ce-a6a2-85eee211a363 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00472641-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025