Acquisition, maintenance, pose et dépose de panneaux de signalisation

Les présents accords-cadres ont pour objet majoritairement d'assurer, sur tout le territoire de la ville de Lyon, la pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers (lot 1) et la fourniture, livraison, et maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques pour la Ville …

CPV: 34942000 Signalling equipment, 34992200 Road signs
spriocdháta:
Iúil 7, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Acquisition, maintenance, pose et dépose de panneaux de signalisation
clárlann:
Ville de Lyon
uimhir dámhachtana:
A5CPAM10092

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, maintenance, pose et dépose de panneaux de signalisation
Description : Les présents accords-cadres ont pour objet majoritairement d'assurer, sur tout le territoire de la ville de Lyon, la pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers (lot 1) et la fourniture, livraison, et maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques pour la Ville de Lyon (lot 2). Ils sont conclus pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028. Ils sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans le détail de chaque lot
Identifiant de la procédure : 0057882b-a0d8-403e-9d9c-6256714b9f43
Identifiant interne : A5CPAM10092
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des accords-cadres sont prévisionnelles. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pose, dépose, stockage de panneaux lourds
Description : Pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles deux fois une année, selon les modalités définies au Ccapc

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028. Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Montant maximum de 3 000 000 euro(s) H.T pour la période initiale. - Montant maximum de 1 500 000 euro(s) H.T pour chaque période de reconduction

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2025 15:00 +02:00
Lieu : 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale, dont les modalités sont définies au CCAPC, est prévue pour le lot 1
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture, livraison, maintenance de panneaux signalisat
Description : Fourniture, livraison, maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles deux fois une année, selon les modalités définies au Ccapc

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028. Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Montant maximum de 220 000 euro(s) H.T pour la période initiale. - Montant maximum de 110 000 euro(s) H.T pour chaque période de reconduction

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2025 15:00 +02:00
Lieu : 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale, dont les modalités sont définies au CCAPC, est prévue pour le lot 1
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ED2B767B-EF5C-5FC3-48EB34FA9A63ABFC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : ED2B7697-CBBE-48DC-13E38C3350D38ECB
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : ED2B76A5-99FC-A19D-14C4EE8DDC4F1175
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 878b2998-36b2-433b-a9aa-e3ce1c56b76b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 17:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00360142-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025