Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS

Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS

CPV: 38433100 Mass spectrometer
spriocdháta:
MFómh. 1, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS
clárlann:
INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
uimhir dámhachtana:
INRAE-1402-25PTRTOFMS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS
Description : Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS
Identifiant de la procédure : 1462f2ad-cadc-4b7e-81b4-8769f16aecf6
Identifiant interne : INRAE-1402-25PTRTOFMS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Madeleine Pelletier
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 570 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS
Description : Acquisition d’un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l’unité INRAE ECOSYS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Madeleine Pelletier
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 570 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La forme du marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique et avec un seuil maximum de 570 000 € HT. La note minimale de 2/4 est exigée sur les critères « Valeur technique », « Qualité des services annexes », « délai de livraison » et « Qualité environnementale » avant application des coefficients de raccordement, en dessous de laquelle l’offre est éliminée car ne présentant pas de chance réelle et sérieuse de répondre qualitativement au besoin exprimé et d’être jugée « économiquement la plus avantageuse » (voir méthode d'analyse des offres, article 8.2 du règlement de la consultation). Toute note inférieure est automatiquement éliminatoire. 2 PSE facultatives pour le lot 1 : -PSE1 : Extension de garantie de 2 ans -PSE2 : Extension de garantie de 3 ans.La durée du marché débute à sa date de notification et se termine à l’extinction du délai de garantie. En cas de souscription d’une extension de garantie, la durée du marché couvrira l’exécution des PSE facultatives éventuelles retenues.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des services annexes (SAV, garantie, formations etc...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Numéro d’enregistrement : 18007003900110
Adresse postale : RD 10 - Route de Saint-Cyr
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : SAMIHF
Adresse électronique : samihf@inrae.fr
Téléphone : 0130833745
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 459344-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de l'adresse de retrait du DCE et de dépôt des plis. L'adresse suivante annule et remplace celle de l'avis intial: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807263&orgAcronyme=s2d

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f0fb3a6-16ad-4576-b8d9-a065aff70a22 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 13:31 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00469017-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025