Acquisition de produits d'entretien et de vaisselle

Acquisition de produits d'entretien et de vaisselle acquisition de produits d'entretien acquisition de vaisselle

CPV: 39830000 Cleaning products, 39221110 Crockery
spriocdháta:
DFómh. 24, 2025, 12:30 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Acquisition de produits d'entretien et de vaisselle
clárlann:
Mairie de Herblay sur Seine
uimhir dámhachtana:
2025-057

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Herblay sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de produits d'entretien et de vaisselle
Description : Acquisition de produits d'entretien et de vaisselle
Identifiant de la procédure : cd6382db-c4c7-40c6-a0f5-0ca021b0d736
Identifiant interne : 2025-057
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : HERBLAY SUR SEINE
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Des échantillons devront être remises dans le cadre du lot n° 1. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Identifiant interne : 2025-057

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : acquisition de produits d'entretien
Description : acquisition de produits d'entretien
Identifiant interne : 2025-057 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Options :
Description des options : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire du lot considéré par lettre recommandée pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du Code de la commande publique. La décision de non reconduction est notifiée par écrit au titulaire avec un préavis de trois (3) mois avant la date anniversaire du marché. Le marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2026.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : HERBLAY SUR SEINE
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le système de commande, les délais de livraison/approvisionnement et le service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Les caractéristiques techniques des produits
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/10/2025 12:30 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Centre technique municipal 15 avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY SUR SEINE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Herblay sur Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Herblay sur Seine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Herblay sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : acquisition de vaisselle
Description : acquisition de vaisselle
Identifiant interne : 2025-057 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Options :
Description des options : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire du lot considéré par lettre recommandée pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du Code de la commande publique. La décision de non reconduction est notifiée par écrit au titulaire avec un préavis de trois (3) mois avant la date anniversaire du marché. Le marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2026.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : HERBLAY SUR SEINE
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le système de commande, les délais de livraison/approvisionnement et le service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Les caractéristiques techniques des produits
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/10/2025 12:30 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IwcvthGzhC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Centre technique municipal 15 avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY SUR SEINE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Herblay sur Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Herblay sur Seine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Herblay sur Seine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Herblay sur Seine
Numéro d’enregistrement : 21950306700015
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Herblay cedex
Code postal : 95221
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@herblay.fr
Téléphone : 0130403751
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8d5813be-d040-4118-b1b8-0771ab7871eb - 09
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2025 12:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00609264-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025