Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion

Il s'agit de nacelles élévatrices neuves et d'occasion pour des opérations d'intervention en hauteur en intérieur et extérieur sur différents sites de la Ville de Lyon (parcs et jardins, salles de spectacles, Hôtel de Ville, locaux administratifs..). Elles peuvent être automotrices ou électriques. Accord cadre à marchés subséquents uniquement , …

CPV: 42415310 Free-steered vehicles (FSVS)
spriocdháta:
Meith. 18, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion
clárlann:
Ville de Lyon
uimhir dámhachtana:
A5MG12000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion
Description : Il s'agit de nacelles élévatrices neuves et d'occasion pour des opérations d'intervention en hauteur en intérieur et extérieur sur différents sites de la Ville de Lyon (parcs et jardins, salles de spectacles, Hôtel de Ville, locaux administratifs..). Elles peuvent être automotrices ou électriques. Accord cadre à marchés subséquents uniquement , sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 100 000 euro(s) HT respectivement pour les périodes 2 et 3. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum fixé à 2
Identifiant de la procédure : 64c8fa91-f799-43bd-9e54-4396847a7706
Identifiant interne : A5MG12000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415310 Engins de transport indépendants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415310 Engins de transport indépendants

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché sont prévisionnelles Procédure d'Appel d'offres ouvert Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion
Description : Il s'agit de nacelles élévatrices neuves et d'occasion pour des opérations d'intervention en hauteur en intérieur et extérieur sur différents sites de la Ville de Lyon (parcs et jardins, salles de spectacles, Hôtel de Ville, locaux administratifs..). Elles peuvent être automotrices ou électriques. Accord cadre à marchés subséquents uniquement , sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 100 000 euro(s) HT respectivement pour les périodes 2 et 3. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum fixé à 2
Identifiant interne : F-PF-1644248

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415310 Engins de transport indépendants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415310 Engins de transport indépendants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/10/2025
Date de fin de durée : 22/10/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Période initiale allant du 23/10/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 22/10/2027, reconductible 2 fois 1 an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : à l'issu de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/06/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon - Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A378EF84-A316-02D3-75E515727FF17789
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A378EFB8-AC69-7208-1BE82A6CBEE509C1
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A378EFD1-AAD8-91D5-14622F334E7583EB
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba682f4f-efbd-4bed-a7c4-aa944decccdd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00306027-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025