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Acquisition de huit véhicules utilitaires pour la Direction Eau et Assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération

Acquisition de huit véhicules utilitaires pour la Direction Eau et Assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération Acquisition de quatre véhicules utilitaires dont le volume est compris entre 5 et 8 m3 Acquisition de trois véhicules utilitaires L2H2 dont le volume est supérieur ou égal à 8 m3 Acquisition d'un véhicule utilitaire …

CPV: 34144700 Utility vehicles

áit fhorghníomhaithe:

Acquisition de huit véhicules utilitaires pour la Direction Eau et Assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération

clárlann:

Concarneau Cornouaille Agglomération

uimhir dámhachtana:

25-22-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Concarneau Cornouaille Agglomération

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de huit véhicules utilitaires pour la Direction Eau et Assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération

Description : Acquisition de huit véhicules utilitaires pour la Direction Eau et Assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération

Identifiant de la procédure : e0a24acd-19db-4c2f-bfc3-7f15bd940297

Avis précédent : fe32c66b-c132-405b-93ae-dc6dec8af0c8-01

Identifiant interne : 25-22-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Concarneau

Code postal : 29900

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Critères de jugement des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères de jugement des offres ainsi que les modalités d'analyse sont détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation. Les marchés ont été attribués par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 18/03/2025. Les marchés ont été signés le 23/04/2025 et notifiés le 24/04/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 27/03/2025.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de quatre véhicules utilitaires dont le volume est compris entre 5 et 8 m3

Description : Acquisition de quatre véhicules utilitaires dont le volume est compris entre 5 et 8 m3

Identifiant interne : 25-22-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Concarneau

Code postal : 29900

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le délai de livraison (maximum est de 7 mois) ainsi que la durée de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Consultation comportant des éléments et des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Voir les modalités dans le dossier de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Evaluation du DPGF à partir du montant total en euros TTC. Description dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique: 2.1 - Niveau d'équipements et caractéristiques des véhicules : 20% ; 2.2 - Durée de garantie: 15%. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale : propositions destinées à réduire la consommation de carburant et les émissions de GES du véhicule lors de son utilisation quotidienne (système de récupération d'énergie, stop and go, etc.). Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Délai de livraison : Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Informations relatives aux délais de recours : Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès du service commun de la commande publique, Concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activités de Colguen 1 rue Victor Schoelcher 29900 CONCARNEAU. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.5517 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de trois véhicules utilitaires L2H2 dont le volume est supérieur ou égal à 8 m3

Description : Acquisition de trois véhicules utilitaires L2H2 dont le volume est supérieur ou égal à 8 m3

Identifiant interne : 25-22-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Concarneau

Code postal : 29900

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Evaluation du DPGF à partir du montant total en euros TTC. Description dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Délai de livraison : Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition d'un véhicule utilitaire dont le volume est inférieur à 5 m3

Description : Acquisition d'un véhicule utilitaire dont le volume est inférieur à 5 m3

Identifiant interne : 25-22-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Concarneau

Code postal : 29900

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Evaluation du DPGF à partir du montant total en euros TTC. Description dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Délai de livraison : Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 258 551,72 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ASCORIA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ASCORIA LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 112 223,35 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025

Date de conclusion du marché : 23/04/2025

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GARAGE NEDELEC CONCARNEAU

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GARAGE NEDELEC CONCARNEAU LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 86 913,78 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025

Date de conclusion du marché : 23/04/2025

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ASCORIA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ASCORIA LOT 3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 19 414,59 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025

Date de conclusion du marché : 23/04/2025

Organisation qui signe le marché : Concarneau Cornouaille Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2ffca66-04a0-4bd9-a332-18eb050a4a10 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 10:36 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00290328-2025

Numéro de publication au JO S : 87/2025

Date de publication : 06/05/2025