Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes

Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes Ouvrages scolaires Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré

CPV: 22111000 School books
áit fhorghníomhaithe:
Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
clárlann:
Ville de Mulhouse
uimhir dámhachtana:
2025F0040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Mulhouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Description : Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Identifiant de la procédure : 670b2af8-be2b-4f0b-be6b-819897512f5d
Avis précédent : 2241b6e1-cf41-4a94-9331-03bfbe094b18-02
Identifiant interne : 2025F0040
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecoles Mulhousiennes
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les coordonnées de chaque établissement sont disponibles dans le DCE.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Marché d'une durée initiale assortie de deux périodes de reconductions. Les conditions de reconduction sont explicitées dans le DCE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ouvrages scolaires
Description : Ouvrages scolaires
Identifiant interne : 2025F0040_LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Options :
Description des options : Le contrat initial est conclu pour une durée de 1 an, soit du 01 septembre 2025 au 31 août 2026. Le contrat est tacitement reconductible, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours, pour les périodes suivantes : - Reconduction n°1 d'une durée de 12 mois, soit du 01 septembre 2026 au 31 aout 2027 ; - Reconduction n°2 d'une durée de 7 mois, soit du 01 septembre 2027 au 31 mars 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecoles Mulhousiennes
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les coordonnées de chaque établissement sont disponibles dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y aura aucune restriction sur le nombre de participants. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, seul un attributaire sera désigné à l'issue de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix » sera apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif (BPU/DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du Cadre de Mémoire Technique, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre. Il sera apprécié au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère modalités d'exécution sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Ville de Mulhouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Description : Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Identifiant interne : 2025F0040_LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecoles Mulhousiennes
Ville : Mulhouse Cedex
Code postal : 68948
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat initial est conclu pour une durée de 1 an, soit du 01 septembre 2025 au 31 août 2026. Le contrat est tacitement reconductible, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours, pour les périodes suivantes : - Reconduction n°1 d'une durée de 12 mois, soit du 01 septembre 2026 au 31 aout 2027 ; - Reconduction n°2 d'une durée de 7 mois, soit du 01 septembre 2027 au 31 mars 2028.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y aura aucune restriction sur le nombre de participants. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, seul un attributaire sera désigné à l'issue de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif (BPU/DQE), incluant les remises
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du CMT, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre, selon les sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, selon les sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le marché : Ville de Mulhouse

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 480 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 480 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ARTEMIS LDE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ARTEMIS LDE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 280 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z25-069
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 322680-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Mulhouse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCOP SAVOIRS PLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAVOIRS PLUS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z25-070
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 322680-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Mulhouse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Mulhouse
Numéro d’enregistrement : 21680224900013
Adresse postale : Commande Publique 2 Rue Pierre et Marie Curie BP10020
Ville : Mulhouse cedex 9
Code postal : 68948
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389325909
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL ARTEMIS LDE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39513599900153
Ville : ERSTEIN
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SCOP SAVOIRS PLUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30213540600124
Ville : BRISSAC LOIRE AUBANCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dcf47da7-7457-4f92-892c-3345bd917fee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 10:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00543227-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025