Achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis

Accord Cadre Marché à bon de commande et marché subséquent pour l'achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis Accord Cadre Marché à bon de commande et marché subséquent pour l'achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis

CPV: 38431200 Smoke-detection apparatus
spriocdháta:
Beal. 23, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis
clárlann:
OPHIS
uimhir dámhachtana:
DAAF Achat

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPHIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis
Description : Accord Cadre Marché à bon de commande et marché subséquent pour l'achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis
Identifiant de la procédure : 7635e936-afae-434a-9c25-85fc4d11041c
Identifiant interne : DAAF Achat
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431200 Détecteurs de fumée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38431200 Détecteurs de fumée

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 310 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis
Description : Accord Cadre Marché à bon de commande et marché subséquent pour l'achat des Détecteurs avertisseurs autonome de fumées (DAAF) du patrimoine de l'Ophis
Identifiant interne : F-PF-1636102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431200 Détecteurs de fumée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38431200 Détecteurs de fumée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 310 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (via le formulaire de candidature Dc1) Inscription à un registre professionnel pertinent : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/05/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ADF33AAF-D89B-0850-E20DC3BF1D9F1AE8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : OPHIS
Numéro d’enregistrement : 15765
Adresse postale : 32 rue de Blanzat Cs 10522
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Brunet-Debaines Philippe
Adresse électronique : contact@ophis.fr
Téléphone : 0473411616
Télécopieur : 0473411641
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : ADF33AE1-FFC3-9415-238A0903044D1639
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d’enregistrement : ADF33AF8-CFA8-D6A3-42F65BFBBEB85561
Adresse postale : 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville : Lyon
Code postal : 69427
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Télécopieur : 0472847855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ab6ef2c-bdc0-40b0-9eb4-bd7dfda51e7b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 17:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00264855-2025
Numéro de publication au JO S : 80/2025
Date de publication : 24/04/2025