Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel sur Seine, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL SUR SEINE, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières. Epicerie - appertisée et produits déshydratés Boissons alcoolisées et non alcoolisées Produits Surgelés Produits …

CPV: 03221200 Fruit vegetables, 03310000 Fish, crustaceans and aquatic products, 15115100 Lamb, 15111100 Beef, 15111200 Veal, 15112000 Poultry, 15112100 Fresh poultry, 15113000 Pork, 15131120 Sausage products, 15130000 Meat products, 15330000 Processed fruit and vegetables, 15500000 Dairy products, 15550000 Assorted dairy products, 15612500 Bakery products, 15811400 Crumpets, 15890000 Miscellaneous food products and dried goods, 15894300 Prepared dishes, 15896000 Deep-frozen products, 15910000 Distilled alcoholic beverages, 15982000 Soft drinks, 39222000 Catering supplies
áit fhorghníomhaithe:
Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel sur Seine, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL SUR SEINE, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
clárlann:
Ville de Oissel sur Seine
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Oissel sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel sur Seine, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL SUR SEINE, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : 899fd7d2-ee50-4d12-91a2-b58d31472b0f
Avis précédent : 88af1807-939a-4d28-aaa9-c1767c84bd20-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 548 750 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie - Circuit Traditionnel
Description : Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 192 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boissons - Circuit Traditionnel
Description : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 37 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description : Volaille Fraîche
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description : Viande cuite et élaborée
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description : Produits de la Mer
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description : Produits traiteur frais
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5 Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Panier moyen 20% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Conformité de la réponse 5% Respect du type et calibre 5% Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Epicerie - Circuit Court
Description : Epicerie - Circuit Court
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Crêperie fraiche - Circuit Court
Description : Crêperie fraiche - Circuit Court
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811400 Petites crêpes épaisses

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Produits Laitiers - Circuit Court
Description : Produits Laitiers - Circuit Court
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 750 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Court
Description : Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Boulangerie - Circuit Court
Description : Boulangerie - Circuit Court
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% Temps de transport des denrées 20% Démarche environnementale et sociétale 15% Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% Délai de fréquence 5% Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel sur Seine
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 548 750 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 192 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERCLE VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084173
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 1 Cercle vert
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084173
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 1 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : EPISAVEURS NORD - NORMANDIE- CHAMPAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084173
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 1 Episaveurs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084174
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 2 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : EPISAVEURS NORD - NORMANDIE- CHAMPAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084174
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 2 Episaveurs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA PASSIONFROID ROUEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084175
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 3 Passionfroid
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084175
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 3 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO - ESTREES MONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084175
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 3 Sysco
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA PASSIONFROID ROUEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084176
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 4 Passionfroid
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO - ESTREES MONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084176
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE FRAIS - FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084176
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 4 France frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084177
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 5 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084177
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 5 Socopa
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084177
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 5 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084178
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 6 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO - ESTREES MONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084178
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 4 Sysco
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : BERNARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084178
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 6 Bernard
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084179
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 7 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084179
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 7 SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084179
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 7 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084180
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 8 Espri restauration
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084180
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 8 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERREAZUR NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084181
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 9 Terreazur
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT D'ACHATS PRIMEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084181
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 9 GAP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : BIOCOOP CENTRE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084181
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 9 Biocoop
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERREAZUR NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084182
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 10 Terreazur
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084183
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 11 Espri restauration
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084183
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 11 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE FRAIS - FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084183
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 11 France Frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERCLE VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084184
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 15 Cercle vert
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084184
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 15 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : BIOCOOP CENTRE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084184
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 15 Biocoop
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084185
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 16 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084185
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 16 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE FRAIS - FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084185
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 16 France Frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084186
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 17 Pro a Pro
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE FRAIS - FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084186
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 17 France frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084187
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 18 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084187
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 18 Socopa
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084187
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 18 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084188
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 19 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084188
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 19 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : BERNARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084188
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 19 Bernard
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084189
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 20 SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084189
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 20 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084189
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 20 Krill
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RESAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084192
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 23 Résan
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 135 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084193
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 24 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084193
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 24 Socopa
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084194
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 25 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : BERNARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084194
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 25 Bernard
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : LES VIANDES FERMIERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084194
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 25 Les viandes fermieres
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROSDOIT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084195
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 26 Grosdoit
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084195
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 26 SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine
Lauréat :
Nom officiel : LES VIANDES FERMIERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084195
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 26 Les viandes fermieres
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT D'ACHATS PRIMEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084196
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 27 GAP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUFFLET BOULANGER SER
Offre :
Identifiant de l’offre : 1084197
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AMO Ville de Oissel - Lot 28 Toufflet
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Oissel sur Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Oissel sur Seine
Numéro d’enregistrement : 38996881900034
Adresse postale : Place du 8 Mai 1945
Ville : Oissel sur Seine
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@valae.fr
Téléphone : +33 243408775
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flauvert
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PRO A PRO SOMAIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38500623400376
Ville : SOMAIN
Code postal : 59490
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EPISAVEURS NORD - NORMANDIE- CHAMPAGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 47698032100170
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RESEAU KRILL - GS Pavilly
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45133107800068
Ville : PAVILLY
Code postal : 76570
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0013 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POMONA PASSIONFROID ROUEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55204499201889
Ville : LE GRAND QUEVILLY
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BERNARD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 86950022300019
Ville : LOCMINE
Code postal : 56501
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0016 LOT-0022

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CERCLE VERT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 382432722000333
Ville : BEAUMONT SUR OISE
Code postal : 95260
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0012

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 062260009800086
Ville : ANCENIS
Code postal : 44154
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0017 LOT-0023

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SYSCO - ESTREES MONS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Ville : ESTREES-MONS
Code postal : 80200
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : FRANCE FRAIS - FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32077461500027
Ville : CRIQUEBEUF SUR SEINE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0011 LOT-0013 LOT-0014

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SOCOPA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 50851378500123
Ville : LE NEUBOURG
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0015 LOT-0021

8.1 ORG-0013

Nom officiel : BIOCOOP CENTRE NORD EST
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 38289175200257
Ville : OLLAINVILLE
Code postal : 91340
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0012

8.1 ORG-0014

Nom officiel : GROSDOIT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 508216686
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0021 LOT-0022 LOT-0023

8.1 ORG-0015

Nom officiel : GROUPEMENT D'ACHATS PRIMEURS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 50052644700015
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0026

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 34339778200016
Ville : ROEZE SUR SARTHE
Code postal : 72210
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0011

8.1 ORG-0017

Nom officiel : TERREAZUR NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55204499202846
Ville : MAROMME
Code postal : 76150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0018

Nom officiel : RESAN
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 88970271800020
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0019

Nom officiel : TOUFFLET BOULANGER SER
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 613650696
Ville : SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0027

8.1 ORG-0020

Nom officiel : LES VIANDES FERMIERES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 41793655600014
Ville : SAINT GEORGES DE ROUELLEY
Code postal : 50720
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022 LOT-0023

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad1d9844-3d0c-485b-92ff-a6d3d90b88f5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 09:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00482620-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025