Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR

Objet des fournitures : Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR. Description : Les Cliniques Saint-Luc souhaitent acquérir un véhicule complètement aménagé et préparé en véhicule d’intervention SMUR. Dans le cadre de ce marché, les CUSL agissent comme centrale d'achat et acquiert des fournitures et/ou services pour lui-même …

CPV: 34100000 Motor vehicles, 34114100 Emergency vehicles, 34114120 Paramedic vehicles
áit fhorghníomhaithe:
Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR
clárlann:
Cliniques universitaires Saint Luc
uimhir dámhachtana:
PPP0HW-949/5242/HUNI/2025-1/949/Véhicule SMUR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR
Description : Objet des fournitures : Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR. Description : Les Cliniques Saint-Luc souhaitent acquérir un véhicule complètement aménagé et préparé en véhicule d’intervention SMUR. Dans le cadre de ce marché, les CUSL agissent comme centrale d'achat et acquiert des fournitures et/ou services pour lui-même mais également pour d'autres pouvoirs adjudicateurs (cf. Point I.2. Identité de l’adjudicateur). Séance d’essai obligatoire Pour information, les candidats sélectionnés seront ultérieurement invités à organiser une séance d’essai obligatoire qui aura lieu entre le 27 octobre et le 14 novembre 2025 (le planning est susceptible de changer). Les modalités seront précisées dans le cahier spécial des charges. Lieux de livraison : - Cliniques universitaires Saint Luc, Quai C, Avenue Hippocrate à 1200 Bruxelles ; - Clinique Saint-Jean, Boulevard du Jardin Botanique 32, 1000 Bruxelles.
Identifiant de la procédure : 65fbace9-10c8-46e6-909c-a822bf71631d
Identifiant interne : PPP0HW-949/5242/HUNI/2025-1/949/Véhicule SMUR
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 343 801,65 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR
Description : Objet des fournitures : Accord-cadre pour la fourniture et l'entretien de véhicule SMUR. Description : Les Cliniques Saint-Luc souhaitent acquérir un véhicule complètement aménagé et préparé en véhicule d’intervention SMUR. Dans le cadre de ce marché, les CUSL agissent comme centrale d'achat et acquiert des fournitures et/ou services pour lui-même mais également pour d'autres pouvoirs adjudicateurs (cf. Point I.2. Identité de l’adjudicateur). Séance d’essai obligatoire Pour information, les candidats sélectionnés seront ultérieurement invités à organiser une séance d’essai obligatoire qui aura lieu entre le 27 octobre et le 14 novembre 2025 (le planning est susceptible de changer). Les modalités seront précisées dans le cahier spécial des charges. Lieux de livraison : - Cliniques universitaires Saint Luc, Quai C, Avenue Hippocrate à 1200 Bruxelles ; - Clinique Saint-Jean, Boulevard du Jardin Botanique 32, 1000 Bruxelles.
Identifiant interne : HUNI/2025-1/949/Véhicule SMUR- lot 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114120 Véhicules à usage paramédical
Options :
Description des options : Options exigées (Il est interdit de proposer des options libres. Aucune option autorisée n'est prévue. Les soumissionnaires proposent obligatoirement un prix pour les options exigées suivantes : - Poste 3 : [Option exigée 1] Remplacement des pneus hiver/été standard de qualité prémium ; - Poste 4 : [Option exigée 2] Remplacement des pneus hiver/été RUNFLAT de qualité prémium.)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Mounier, 10 Quai C
Ville : Bruxelles
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Réception centrale

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 343 801,65 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l’accord-cadre : 343.801,65 € HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Ecoscore
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Contrat d'entretien, garantie et réparations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et performances techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/949/HW/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 18/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE FRANCOPHONE DE BRUXELLES
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE FRANCOPHONE DE BRUXELLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cliniques universitaires Saint Luc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE FRANCOPHONE DE BRUXELLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Cliniques universitaires Saint Luc

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Numéro d’enregistrement : BE0416.885.016
Adresse postale : 10, Avenue Hippocrate
Ville : Bruxelles
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Cumba Balde Mane
Adresse électronique : cumba.balde@saintluc.uclouvain.be
Téléphone : +32 27646418
Télécopieur : +32 27643703
Adresse internet : https://www.saintluc.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE FRANCOPHONE DE BRUXELLES
Numéro d’enregistrement : BE0308357753
Adresse postale : RUE DES QUATRE BRAS, 13
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone : +32 25087111
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 12cd25cf-700e-4e27-a2d5-5ed8f48db7e2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 31/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00510524-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025