Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée de 4 ans, et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et …

CPV: 71000000 Architectural, construction, engineering and inspection services
áit fhorghníomhaithe:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
clárlann:
Centre Hospitalier d'Avignon
uimhir dámhachtana:
25G010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée de 4 ans, et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Identifiant de la procédure : 754051b7-558d-4daa-8501-89459b925052
Avis précédent : 218226-2025
Identifiant interne : 25G010
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les établissements bénéficiaires, en direction commune, sont les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Conformément à l'article L3111 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée de 4 ans, et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Identifiant interne : Non alloti

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 218226-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique. Sous-critère 1 : Qualifications et expérience du personnel susceptible d'être assigné à l'exécution des marchés subséquents (30 %) ; Sous-critère 2 : Organisation, méthodes et moyens mis en place pour l'exécution des marchés subséquents (30 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ARCHYTECTA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre "ARCHYTECTA"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre muti-attributaire
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon
Lauréat :
Nom officiel : Atelier Brigitte Galloni Architectes Associés
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre "Brigitte Galloni"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre muti-attributaire
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon
Lauréat :
Nom officiel : SARL GREGOIRE ET MATTEO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre "GREGOIRE ET MATTEO"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre muti-attributaire
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 26840016500018
Adresse postale : null
Ville : Avignon Cedex 9
Code postal : 84902
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-marches@ch-avignon.fr
Téléphone : +33 0432753933
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 0466273700
Télécopieur : +33 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL ARCHYTECTA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49294197600028
Numéro d’enregistrement : 83147177600011
Numéro d’enregistrement : 39238225500025
Numéro d’enregistrement : 75259450700036
Numéro d’enregistrement : 49961392500035
Ville : Carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Atelier Brigitte Galloni Architectes Associés
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 98358662900021
Numéro d’enregistrement : 42060618800159
Numéro d’enregistrement : 75389901200037
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL GREGOIRE ET MATTEO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34418430400048
Numéro d’enregistrement : 84966199600017
Numéro d’enregistrement : 40261780700043
Numéro d’enregistrement : 52374361500016
Numéro d’enregistrement : 81778856500023
Numéro d’enregistrement : 50028663800407
Ville : Marseille
Code postal : 13005
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c94e1f3f-d4dd-4c70-9806-86d861276f20 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 13:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00606879-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025