ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS.

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS. Fournitures de bureaux et petits mobiliers.

CPV: 30192000 Office supplies
spriocdháta:
Meith. 30, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS.
clárlann:
ARIFTS Pays de la Loire
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ARIFTS Pays de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS.
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS.
Identifiant de la procédure : 5824a6b4-eb2e-4e04-8f81-a698d90eb7cf
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BUREAUX ET DE PETITS MOBILIERS POUR LE COMPTE DE L'ARIFTS.
Description : Fournitures de bureaux et petits mobiliers.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 RUE GEORGES MOREL
Ville : ANGERS
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir dispositions précisées au dossier de consultation des entreprises.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 RUE MARION CAHOUR
Ville : REZE
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir dispositions précisées au dossier de consultation des entreprises.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 BOULEVARD MURAT
Ville : LAVAL
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir dispositions précisées au dossier de consultation des entreprises.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont précisées au Règlement de la Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le DCE.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARIFTS Pays de la Loire -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ARIFTS Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 50961850000011
Adresse postale : 6 rue Georges Morel
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : n.fouillet@arifts.fr
Téléphone : +33241489450
Adresse internet : https://arifts.fr
Profil de l’acheteur : https://arifts.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement : 17490111600056
Adresse postale : Rue Waldeck Rousseau Angers
Ville : France
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e1f65800-5217-465c-9b54-7099afc35734 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00346155-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025