Accord-cadre ayant pour objet la fourniture d’aiguille de Veress et de trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.

Accord-cadre ayant pour objet la fourniture d’aiguille de Veress et de trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique. la fourniture d’aiguille de Veress Trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique. Trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique. Trocart utilisé dans le cadre de la …

CPV: 33100000 Medical equipments, 33140000 Medical consumables, 33160000 Operating techniques, 33162000 Operating theatre devices and instruments, 33162200 Operating-theatre instruments, 33169000 Surgical instruments
spriocdháta:
MFómh. 15, 2025, 9 r.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Accord-cadre ayant pour objet la fourniture d’aiguille de Veress et de trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
clárlann:
Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
uimhir dámhachtana:
MatMéd65-AiguillesVeress&TrocartsChirCoelioscopique-PO-UE-ACAH-2025-302

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre ayant pour objet la fourniture d’aiguille de Veress et de trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
Description : Accord-cadre ayant pour objet la fourniture d’aiguille de Veress et de trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
Identifiant de la procédure : f432ab88-0d89-433f-9f47-e810deaa9954
Identifiant interne : MatMéd65-AiguillesVeress&TrocartsChirCoelioscopique-PO-UE-ACAH-2025-302
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33160000 Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aiguilles de Veress à usage unique
Description : la fourniture d’aiguille de Veress
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Turbinal de 1ère instance
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative aux recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, publiée au Moniteur belge le 21 juin 2013, le délai pour introduire un recours en suspension est, sauf circonstances particulières, de 15 jours calendrier à compter du lendemain de la notification de la décision contestée. Le délai pour introduire un recours en annulation est de 60 jours à compter du lendemain de la notification de la décision contestée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Trocarts optiques à usage unique
Description : Trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33160000 Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Turbinal de 1ère instance
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative aux recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, publiée au Moniteur belge le 21 juin 2013, le délai pour introduire un recours en suspension est, sauf circonstances particulières, de 15 jours calendrier à compter du lendemain de la notification de la décision contestée. Le délai pour introduire un recours en annulation est de 60 jours à compter du lendemain de la notification de la décision contestée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Trocarts à lame à usage unique
Description : Trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33160000 Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Turbinal de 1ère instance
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative aux recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, publiée au Moniteur belge le 21 juin 2013, le délai pour introduire un recours en suspension est, sauf circonstances particulières, de 15 jours calendrier à compter du lendemain de la notification de la décision contestée. Le délai pour introduire un recours en annulation est de 60 jours à compter du lendemain de la notification de la décision contestée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Trocarts à usage unique avec chemise à ballon
Description : Trocart utilisé dans le cadre de la chirurgie coelioscopique.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33160000 Techniques opératoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Turbinal de 1ère instance
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative aux recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, publiée au Moniteur belge le 21 juin 2013, le délai pour introduire un recours en suspension est, sauf circonstances particulières, de 15 jours calendrier à compter du lendemain de la notification de la décision contestée. Le délai pour introduire un recours en annulation est de 60 jours à compter du lendemain de la notification de la décision contestée.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Numéro d’enregistrement : 0828162937_1537
Adresse postale : Rue de la Pavée 8
Ville : Erpent
Code postal : 5101
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@acahbelgique.be
Téléphone : +32 81320590
Adresse internet : http://www.acahbelgique.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Turbinal de 1ère instance
Numéro d’enregistrement : 081830460
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5aad30ab-129e-4ffc-85d4-3b3c1b79d784 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00488520-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025