Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)

Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux) Acquisition et installation de mobilier Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers

CPV: 39100000 Furniture, 39141000 Kitchen furniture and equipment, 39155000 Library furniture
áit fhorghníomhaithe:
Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
clárlann:
MAIRIE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
uimhir dámhachtana:
2025-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Description : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Identifiant de la procédure : c73c6370-90dd-4996-b3b4-d77036e36f9c
Identifiant interne : 2025-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et installation de mobilier
Description : Acquisition et installation de mobilier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 209837-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fonctionnalité par rapport à l'usage (modularité, adaptation au public de l'espace)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Chartes graphiques et thèmes imposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Esthétique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la démarche environnementale (indice de durabilité, condition de reprise, proposition d'équipements reconditionnés ou issus du réemploi)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Description : Aménagement d'une cuisine avec équipements électroménagers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 209837-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ergonomie de la cuisine
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des équipements et des conditions logistiques (performance énergétique, garantie des équipements et du service après-vente)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la démarche environnementale (indice de durabilité, condition de reprise, proposition d'équipements reconditionnés ou issus du réemploi)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR AGENCEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-05
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Menuiserie Muratet
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-05
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de mobilier et l'installation d'une cuisine comprenant des équipements électroménagers dans le cadre de la création d'un pôle socio-culturel (médiathèque, un espace citoyens et un tiers lieux)
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7B097742-0DB9-0AD2-FF7BE513D1886160
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Numéro d’enregistrement : 208
Adresse postale : Place Gambetta
Ville : Villefranche De Lauragais
Code postal : 31290
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : GRAFEUILLE-ROUDET Valérie
Téléphone : 0561816012
Télécopieur : 0561816116
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7B097768-C523-4149-896EB5A84B9C4DD1
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7B097779-E5B4-1FC3-03A10D5496743A5B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MOBIDECOR AGENCEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39039-1-1-1
Adresse postale : 26 Av De St Marcellin
Ville : Bonson
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Menuiserie Muratet
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39039-1-2-1
Adresse postale : 14 Avenue de la Mouyssaguèse
Ville : Dremil Lafage
Code postal : 31280
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3987ae5a-0844-43f9-a6e6-7a904a7e5b28 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00377415-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025