Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)

Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne) CPCA secteur Sud Secteur Nord CPCA UTI MARNE

CPV: 77211400 Tree-cutting services, 77341000 Tree pruning
spriocdháta:
DFómh. 13, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
clárlann:
DTBS
uimhir dámhachtana:
2025_DTBS_UM_CPCA_abattage

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DTBS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
Description : Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
Identifiant de la procédure : 045be069-c9bc-4fc5-95ba-b29ec68a5c95
Identifiant interne : 2025_DTBS_UM_CPCA_abattage
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Indiqué dans le DCE

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 353 749,96 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 560 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Marché alloti
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot N°1
Description : CPCA secteur Sud
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Indiqué dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 518 731,83 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 630 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Indiqué dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2
Description : Secteur Nord CPCA
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Indiqué dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 570 813 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 630 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Indiqué dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DTBS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DTBS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3
Description : UTI MARNE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Indiqué dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 264 203,13 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Indiqué dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DTBS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DTBS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DTBS
Organisation qui traite les offres : DTBS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DTBS
Numéro d’enregistrement : 13001779100034
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Yassine ABALHATE
Adresse électronique : marches.dtbs@vnf.fr
Téléphone : +330183944400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +330144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : bd969044-20d3-4ea0-89c9-8da2c1973189-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modifications de la durée et montants de l'accord-cadre

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Estimation lot 1 : 518 731.83€ HT- Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 630 000€ HT Estimation lot 2 : 570 815€ HT Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 630 000€ HT Estimation lot 3 : 264 203.13€ HT Montant mini : 30 000€ HT Montant maxi : 300 000€ HT Estimation totale des 3 lots : 1 353 749.96€ HT Montant minimum total des 3 lots : 90 000€ HT Montant maximum total des 3 lots : 1 560 000€ HT Durée de l’accord-cadre : 18 mois/ La date limite de réception des offres : 13 octobre 2025 à 12h

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 63aacc26-0add-4774-8256-e049fe26a17a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 09:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591319-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025