7701_MOBILIER

Leveren van meubilair voor de inrichting van de nieuwe kantoren van de Brusselse Woning Fourniture du mobilier dans le cadre de l’aménagement des nouveaux bureaux du Logement Bruxellois De huidige opdracht heeft betrekking op de levering, het transport, de installatie en de inrichting van een reeks meubels, waaronder: - Bureaus …

CPV: 39000000 Furniture (incl. office furniture), furnishings, domestic appliances (excl. lighting) and cleaning products
spriocdháta:
Meith. 23, 2025, 10 r.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
7701_MOBILIER
clárlann:
Brussels woning
uimhir dámhachtana:
7701_Fournitures BUREAUX

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le logement Bruxellois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 7701_MOBILIER
Description : Fourniture du mobilier dans le cadre de l’aménagement des nouveaux bureaux du Logement Bruxellois
Identifiant de la procédure : 664344b5-7e01-4bff-a66b-ae4aa1c51230
Identifiant interne : 7701_Fournitures BUREAUX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 275 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les soumissionnaires ne peuvent se trouver dans un des motifs d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. Ils complèteront le DUME (Document Unique de Marchés Européens) et s’engagent à fournir, sur simple demande du pouvoir adjudicateur, dans un délai de 10 jours, les documents ci-dessous (ces documents seront demandés dans le cas où le soumissionnaire entre en considération pour l’attribution du marché et s’ils ne sont pas directement accessibles au pouvoir adjudicateur) : - Attestation justifiant que le soumissionnaire satisfait à ses obligations de paiement de cotisations de sécurité sociale ; - Attestation justifiant que le soumissionnaire satisfait à ses obligations de paiement des dettes fiscales ; - Extrait du casier judiciaire ou document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays concerné. - Les statuts et actes de société désignant tous les membres ayant un pouvoir de décision au sein de l’entreprise - Les extraits de casier judiciaire ou document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays concerné de chaque personne physique ayant un pouvoir de décision désignés par les statuts et actes de sociétés devront être communiqués. En signant le DUME, le soumissionnaire déclare sur l’honneur être en possession et s’engage à fournir, sur simple demande de l’adjudicateur, dans un délai de 10 jours, les documents ci-dessus (ces documents seront demandés dans le cas où le soumissionnaire entre en considération pour l’attribution du marché).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 7701_Fournitures BUREAUX - 1
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, l’installation et l’aménagement d’une série de meubles, entre-autre : - Bureaux - Tables de réunions - Chaise de salle de réunion - Les Lockers - Rayonnages pour archives - Armoires de rangement Ainsi que leurs accessoires éventuels Ceux-ci devront être livrés dans les futurs bureaux du pouvoir adjudicateur, situés : Place du Samedi 1-4 1000 Bruxelles Rez-de-chaussée, 2ème étage, 3ème étage et sous-sol Le présent marché a pour objet également la modification et/ou l’adaptation du mobilier existant du Logement Bruxellois présent après le déménagement dans nos nouveaux bureaux et le démontage/remontage de certain mobilier présent sur place (voir spécifications dans les clauses techniques). Pour certains postes, le pouvoir adjudicateur souhaite se fournir sur le marché du remploi. Ces postes sont indiqués dans le métré et dans les clauses techniques.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première instance de Bruxelles -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 Délai de recours de la loi du 17 juin 2013.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Le logement Bruxellois
Numéro d’enregistrement : 0403357276_2618
Adresse postale : Rue du Cardinal Mercier, 37
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : invest@lbw.brusse ls
Téléphone : +32 24352807
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Première instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : 0308.357.753
Adresse postale : Rue des Quatre Bras 13, Arrondissement de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone : 025086361
Adresse internet : http://justice.belgium.be
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b690b55a-fc08-411f-ab63-ceddb0e57259 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 15/05/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00320603-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025