25LA005_Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation de la partie nord des Hauts du Courgeon

Viabilisation et aménagement de la partie nord de la zone des Hauts du Courgeon, zone dédiée à des activités mixtes, et notamment dans la perspective de l'implantation de la future gendarmerie et du futur casino du Lion d'Angers Viabilisation et aménagement de la partie nord de la zone des Hauts …

CPV: 71200000 Architectural and related services
spriocdháta:
Lún. 12, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
25LA005_Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation de la partie nord des Hauts du Courgeon
clárlann:
COMMUNE DE LION-D'ANGERS
uimhir dámhachtana:
25LA005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE LION-D'ANGERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25LA005_Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation de la partie nord des Hauts du Courgeon
Description : Viabilisation et aménagement de la partie nord de la zone des Hauts du Courgeon, zone dédiée à des activités mixtes, et notamment dans la perspective de l'implantation de la future gendarmerie et du futur casino du Lion d'Angers
Identifiant de la procédure : 01d2ca89-1905-4f87-88c6-78c35e014283
Identifiant interne : 25LA005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation de la partie nord des Hauts du Courgeon
Description : Viabilisation et aménagement de la partie nord de la zone des Hauts du Courgeon, zone dédiée à des activités mixtes, et notamment dans la perspective de l'implantation de la future gendarmerie et du futur casino du Lion d'Angers
Identifiant interne : 25LA005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LION-D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE LION-D'ANGERS
Numéro d’enregistrement : 20005323900014
Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : LE LION D'ANGERS
Code postal : 49220
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : +33 241953174
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Ville : NANTES
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6eed572c-345a-4d28-9e5c-2fb80c50d3c7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 10:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00458585-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025