252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans

Garde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection Garde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection

CPV: 44316510 Blacksmiths' wares, 44316500 Smiths' wares
spriocdháta:
Beal. 6, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
clárlann:
Ville de Romans sur Isère
uimhir dámhachtana:
252047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Romans sur Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
Description : Garde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection
Identifiant de la procédure : 6899ad69-2e3c-4a44-a122-42b89e5775e7
Identifiant interne : 252047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316510 Ferronnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Jules Nadi
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 142 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Epci Accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht du lot 1 : Mini. 19 000 euro(s) / Maxi. 190 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
Description : Garde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection
Identifiant interne : F-PF-1622357

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316510 Ferronnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Jules Nadi
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maxi

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 142 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : Une liste de références récentes
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Process de fabrication et de production
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 10:00 +02:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VALENCE ROMANS AGGLO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A5F8ECC0-E657-96CA-BFAEC04C332F2373
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement : 44402
Adresse postale : Place Jules Nadi Cs 41012
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26102
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Thoraval Marie-Hélène
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475055151
Adresse internet : http://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrement : A5F8ECEB-AF08-517F-25B6CA258530ABED
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Corinne TERRASSE
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475792146
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A5F8ED26-905A-ECA7-75AB806E667912C0
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A5F8ED3B-C588-82DE-AAE12EA934AD1104
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcb84244-8b0e-46d0-aaed-fe4233805859 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 16:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00229941-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025