2025-8655-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.

Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne. LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T

CPV: 43500000 Track-laying vehicles, 16000000 Agricultural machinery
spriocdháta:
Beal. 2, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
2025-8655-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
clárlann:
Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
uimhir dámhachtana:
2025-8655-003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-8655-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
Identifiant de la procédure : ec924ad9-6f86-4be9-9552-404223d3b68b
Identifiant interne : 2025-8655-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : La pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier de l'agence de Verdun a brulé. La majorité des travaux de l'agence étant principalement réalisée avec cet outil à cause de la zone rouge, il est urgent de remplacer l'outil pour pouvoir continuer à réaliser les travaux forestiers nécessaires sur ce périmètre géographique. A ce contexte, se rajoute un fort impact financier lié à l'obligation d'utiliser les crédits budgétaires d'investissement sur l'année 2025. Ces éléments conduisent à mettre en place un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique avec application de l'alinéa 3 de l'article R.2161-3 réduisant, pour cause d'urgence, le délai de publication à 15 jours. Toutefois, afin de prendre en compte la période des fêtes de Pâques, ce délai de publicité est porté à 21 jours.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Corruption :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T
Description : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T
Identifiant interne : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54052
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0388113165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fad4e2e-6aa1-4670-9bb1-7eb12ae50a0b - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 16:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00243997-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025