Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents sous la forme d'une convention "complémentaire sante" et d'une convention "prévoyance" Complémentaire Sante Convention " prévoyance"
Groupement d'assurances Responsabilité Civile et Risques Statutaires. La Responsabilité Civile des quatre entités composant le groupement (la Ville, le CCAS, la Résidence Autonomie et l'EHPAD de LEERS) devront être assurées à compter du 01/01/2026. Les quatre entités composant le groupement devront être assurées au 01/01/2026.
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Marché d'assurances : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques. Dommages aux biens responsabilité civiles Parc automobile Risques statutaires Cyber risques
Différents contrats d'assurances pour le compte de la commune et du CCAS de LAUDUN-L'ARDOISE dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville est coordinatrice Assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Assurance Protection juridique …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS TOUS RISQUES OBETS/EXPOSITIONS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Livarot - Pays d'Auge Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie á …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …