MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Prestations de services d'assurances pour la Région Bourgogne Franche Comté Assurance responsabilité générale et risques annexes Assurance risques statutaires du personnel Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
La consultation a pour objet la conclusion des marchés relatifs aux prestations d'assurances couverture sociale (santé et prévoyance) pour les Inscrits maritimes d'une part et pour les cadres, officiers de port, officiers de port adjoints et fonctionnaires d'autre part pour le GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE. Le marché est …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs pour BBO Communauté du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029. Dommages aux biens et risques annexes 2Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique Risques …
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Assurance dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes …
Services d'assurance pour la Commune de Corte assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus …
Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la COMMUNE DE NOUES DE SIENNE Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SMIRTOM de la région de Montargis Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des Responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
Souscription et gestion de contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires