Prestations de services d'assurance de prévoyance - Convention de participation Prestations de services d'assurance de prévoyance - Convention de participation
Marché de service relatif à une prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire du risque Frais de santé et Prévoyance à destination des agents territoriaux. Prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire du risque Frais de santé à destination des agents territoriaux Prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire du …
Prestations de services d'assurances : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et risques statutaires Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Marché de prestation de services d'assurances Dommages aux Biens, RC, Flotte, Protection juridique et Risques statutaires Dommages aux biens RC Flotte auto Protection juridique Risques statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS-FLPA de Hem Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Conforme a lo indicado en el Pliego de Cláusulas Administrativas Particulares. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en …
Le contrat sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année Le contrat sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés suivants:DOMMAGES AUX BIENS ,RESPONSABILITE CIVILE,PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE,PARC AUTOMOBILE,ASSISTANCE RAPATRIEMENT (assurance facultative skieurs),RESPONSABILITE CIVILE MANDATAIRES SOCIAUX. Pour tous les lots sauf le lot 5 : Le marché est passé pour une durée de 5 ans …
Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics