Garantie des prestations statutaires dues aux agents affiliés à la CNRACL Garantie des prestations statutaires dues aux agents affiliés à la CNRACL
Forme de la Consultation : Marché Public passé selon une procédure formalisée en application de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique : Appel d'offres ouvert Décomposition de la consultation : Le marché est divisé en 6 lots distincts selon la répartition suivante : LOT N° 1 DOMMAGES AUX …
SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Assurances pour les besoins du SDIS de la Corrèze Lot 1 - Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot 2 - Tous risques matériels Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes Lot 4 - Flotte véhicules et risques annexes Lot 5 - Protection sociale des Sapeurs-Pompiers Volontaires Lot 6 …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités …
ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE - AGGLO - CCAS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE - AGGLO - CCAS
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous …
IARD, responsabilités et santé DAB et risques annexes RC et défense recours Flotte auto et accessoires PJ de la collectivité et de son CIAS des agents et élus agents CNRACL
Marché d'assurance du CCAS, de la cuisine centrale et de l'EHPAD Assurance des dommages aux biens Assurance des responsabilités assurance des véhicules assurance de la protection juridique assurance de la protection fonctionnelle assurance des prestations statutaires