ZAC AU COEUR DE HANCHES - MAÎTRISE D'OEUVRE ARCHITETCURE - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS

ZAC AU COEUR DE HANCHES - MAÎTRISE D'OEUVRE ARCHITETCURE - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS Marché de maîtrise d'oeuvre architecture

CPV: 71200000 Services d'architecture
Délai:
10 juin 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
ZAC AU COEUR DE HANCHES - MAÎTRISE D'OEUVRE ARCHITETCURE - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS
Service d'adjudication:
SAEDEL
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAEDEL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ZAC AU COEUR DE HANCHES - MAÎTRISE D'OEUVRE ARCHITETCURE - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS
Description : ZAC AU COEUR DE HANCHES - MAÎTRISE D'OEUVRE ARCHITETCURE - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS
Identifiant de la procédure : 153dc639-318b-450b-99bd-14710e7bb49f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Voir RDC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre architecture
Description : Marché de maîtrise d'oeuvre architecture

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Commerce de Chartres -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Commerce de Chartres -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SAEDEL
Numéro d’enregistrement : 80652020100039
Adresse postale : 1 rue d'Aquitaine
Ville : Luce
Code postal : 28110
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : k.langlois@saedel.fr
Téléphone : +33237337560
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Commerce de Chartres
Numéro d’enregistrement : 17780111500540
Adresse postale : 22 BOULEVARD CHASLES
Ville : CHARTRES
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c05aaf09-0de0-4716-8653-e964c2749a02 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2025 10:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00275163-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025