V2025-005 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET LA RÉVISION/RÉPARATION DE MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES

V2025-005 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET LA RÉVISION/RÉPARATION DE MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES V2025-005 - LOT 01 - Livraison de motoréducteurs électriques V2025-005 - LOT 02 - Livraison de motoréducteurs électriques en urgence V2025-005 - LOT 03 - Entretien et réparation de motoréducteurs …

CPV: 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage, 31100000 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques, 50000000 Services de réparation et d'entretien, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Délai:
15 septembre 2025 10:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
V2025-005 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET LA RÉVISION/RÉPARATION DE MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES
Service d'adjudication:
VALTRIS - Société coopérative
Numéro d'adjudication:
V2025-005 - MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALTRIS - Société coopérative
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : V2025-005 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET LA RÉVISION/RÉPARATION DE MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES
Description : V2025-005 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET LA RÉVISION/RÉPARATION DE MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES
Identifiant de la procédure : 751e7f08-a74a-4348-b7da-5adcc75e8371
Identifiant interne : V2025-005 - MOTORÉDUCTEURS ÉLECTRIQUES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31100000 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : V2025-005 - LOT 01 - Livraison de motoréducteurs électriques
Description : V2025-005 - LOT 01 - Livraison de motoréducteurs électriques
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : CRITÈRE 01.01 – MONTANT TOTAL HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITÈRE 01.02– DÉLAI DE LIVRAISON EN JC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Suivant la législation applicable pour les marchés publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : V2025-005 - LOT 02 - Livraison de motoréducteurs électriques en urgence
Description : V2025-005 - LOT 02 - Livraison de motoréducteurs électriques en urgence
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31100000 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : CRITÈRE 02.01 – MONTANT TOTAL HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITÈRE 02.02– DÉLAI DE LIVRAISON EN URGENCE EN HEURES CONTINUES
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Suivant la législation applicable pour les marchés publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : V2025-005 - LOT 03 - Entretien et réparation de motoréducteurs électriques
Description : V2025-005 - LOT 03 - Entretien et réparation de motoréducteurs électriques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : CRITÈRE 03.01 – MONTANT TOTAL HTVA ESTIMÉ ANNUELLEMENT DES ENTRETIENS ET DES RÉPARATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITÈRE 03.02– DÉLAI DE RÉPARATION EN JOURS CALENDRIER
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITÈRE 03.03–POURCENTAGE DE MARGE APPLIQUÉ SUR LE PRIX D’ACHAT DES PIÈCES NON COMPRISES DANS LES PRESTATIONS D’ENTRETIEN
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Suivant la législation applicable pour les marchés publics

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VALTRIS - Société coopérative
Numéro d’enregistrement : 0842689280_4825
Adresse postale : Rue du Déversoir, 1
Ville : Couillet
Code postal : 6010
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@tibi.be
Téléphone : +32 71600494
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement : 0308356862
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9d3fb69a-1415-4ee6-aed2-6f794f26fd6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 11/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00456015-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025