Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat

Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH et Lot 2 : Agences Bon Voyage, Menton et Le Forum. Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine …

CPV: 45432130 Travaux de revêtements de sols
Lieu d'exécution:
Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Service d'adjudication:
Côte d'Azur Habitat
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Côte d'Azur Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Description : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH et Lot 2 : Agences Bon Voyage, Menton et Le Forum.
Identifiant de la procédure : d4e04f89-c460-4bc6-9c43-6c16111cabd0
Avis précédent : c91e358b-0791-430f-82d9-d365a95cb0a6-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Patrimoine des agences de Nice, Antibes, Carros, Menton
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation concerne les prestations relatives aux Travaux de revêtement des sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat -2 lots, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre distinct. A l'issue la consultation, deux attributaires par lot seront retenus (accord cadre multiattributaires). Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises (DCE), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur : www.achatpublic.com En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, ou lors de la remise de son offre, le candidat est invité à se rapprocher du support technique : ACHAT PUBLIC Antony parc 2 10 place du Général de Gaulle BP 20156 92186 ANTONY cedex. Téléphone: 01 79 06 76 00. Mail: support@achatpublic.comEna pplication de l'article R.21327 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur, mais la signature électronique n'est pas exigée.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Description : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de prise d'effet portée sur l'accusé réception de la notification de l'accord-cadre. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Patrimoine des agences de Nice, Antibes et Carros
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T. La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement des offres. L'accord-cadre est multi-attributaires (2 attributaires maximum)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 323 458 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix de l'offre sera évalué pour 60 % (ramené à 12 points/20) de la note totale. Le prix sera apprécié sur une période de 1 an, par application de l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non contractuelles (Montant total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres), et par application de la formule présente au RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (ramenée à 8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Personnels dédiés (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux : 5% (1 point) CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens humains tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2)Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux (véhicules, matériel et outillage) : 5% (1 point) CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens matériels tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 3)La méthodologie de gestion des commandes (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de côte d'Azur Habitat quant au suivi de la réalisation des commandes) : 5% (1 point) CAH appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, comprise et suffisamment détaillée. 4)La méthodologie d'intervention en milieu occupé, aussi bien en logement qu'en parties communes (gestion des rendez-vous, procédure d'intervention) et mesures relatives à l'hygiène et la sécurité du chantier : 10% (2 points) CAH appréciera si la méthodologie d'intervention en logement occupé telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée, organisée, sécuritaire et réactive 5)La méthodologie générale d'intervention en présence d'amiante, et cas particulier d'une intervention sur dalles en présence d'amiante : 5% (1 points) CAH appréciera si la méthodologie pour l'exécution des travaux en partie commune telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de CAH. 6)Démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, réduction de l'impact écologique des interventions, utilisation de matériaux respectueux de l'environnement ou labellisés) et gestion des déchets : 5 % (1 point). 7)Les fiches techniques des matériels et accessoires utilisés, conformes aux prescriptions du CCTP, et portant sur : 5% (1 point) : -Revêtements PVC, en dalles et lés -Plinthes PVC, bois et bois prépeint -Nez de marches -Colles -Produits de lissage CAH appréciera la qualité et la complétude des fiches techniques proposées par rapport au attendus du CCTP. La note finale du candidat est obtenue par l'addition des notes relatives aux deux critères, et calculée sur 20 points. Le classement final des offres est établi en conséquence. L'offre retenue est celle qui obtient le plus de points. S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires (2 attributaires maximum), il sera retenu l'offre des candidats classées 1er et 2ème
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Côte d'Azur Habitat -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Côte d'Azur Habitat -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Côte d'Azur Habitat
Organisation qui exécute le paiement : Côte d'Azur Habitat
Organisation qui signe le marché : Côte d'Azur Habitat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Description : Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 2: Agences Bon Voyage, Menton, Le Forum

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de prise d'effet portée sur l'accusé réception de la notification de l'accord-cadre. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Patrimoine des agences de Nice et Menton
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T. La valeur estimée ci dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement des offres. L'accord-cadre est multi-attributaires (2 attributaires maximum).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 279 594 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix de l'offre sera évalué pour 60 % (ramené à 12 points/20) de la note totale. Le prix sera apprécié sur une période de 1 an, par application de l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non contractuelles (Montant total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres), et par application de la formule présente au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (ramenée à 8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Personnels dédiés (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux : 5% (1 point) CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens humains tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2)Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux (véhicules, matériel et outillage) : 5% (1 point) CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens matériels tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 3)La méthodologie de gestion des commandes (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de côte d'Azur Habitat quant au suivi de la réalisation des commandes) : 5% (1 point) CAH appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, comprise et suffisamment détaillée. 4)La méthodologie d'intervention en milieu occupé, aussi bien en logement qu'en parties communes (gestion des rendez-vous, procédure d'intervention) et mesures relatives à l'hygiène et la sécurité du chantier : 10% (2 points) CAH appréciera si la méthodologie d'intervention en logement occupé telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée, organisée, sécuritaire et réactive 5)La méthodologie générale d'intervention en présence d'amiante, et cas particulier d'une intervention sur dalles en présence d'amiante : 5% (1 points) CAH appréciera si la méthodologie pour l'exécution des travaux en partie commune telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de CAH. 6)Démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, réduction de l'impact écologique des interventions, utilisation de matériaux respectueux de l'environnement ou labellisés) et gestion des déchets : 5 % (1 point). 7)Les fiches techniques des matériels et accessoires utilisés, conformes aux prescriptions du CCTP, et portant sur : 5% (1 point) : -Revêtements PVC, en dalles et lés -Plinthes PVC, bois et bois prépeint -Nez de marches -Colles -Produits de lissage CAH appréciera la qualité et la complétude des fiches techniques proposées par rapport au attendus du CCTP. La note finale du candidat est obtenue par l'addition des notes relatives aux deux critères, et calculée sur 20 points. Le classement final des offres est établi en conséquence. L'offre retenue est celle qui obtient le plus de points. S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires (2 attributaires maximum), il sera retenu l'offre des candidats classées 1er et 2ème
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Côte d'Azur Habitat -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Côte d'Azur Habitat -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Côte d'Azur Habitat
Organisation qui exécute le paiement : Côte d'Azur Habitat
Organisation qui signe le marché : Côte d'Azur Habitat

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 200 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 200 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 3 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Lot 1 EITB
Chef de file du soumissionnaire : EITB
Nom officiel : EITB ST ROCH PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Titre : Accord-cadre multi attributaires (2 candidats) Lot 1: Titulaire 1: ETIB Titulaire 2: Saint Roch Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88385-2025
Organisation qui signe le marché : Côte d'Azur Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Lot 2 Saint Roch
Chef de file du soumissionnaire : ST ROCH PEINTURE
Nom officiel : ST ROCH PEINTURE EITB
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Titre : Accord-cadre multi attributaires (2 candidats) Lot 2: Titulaire 1: St Roch Peinture Titulaire 2: EITB
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88385-2025
Organisation qui signe le marché : Côte d'Azur Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Côte d'Azur Habitat
Numéro d’enregistrement : 49271391200011
Adresse postale : null
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : lisa.clericali@cotedazurhabitat.fr
Téléphone : 0493187513
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ST ROCH PEINTURE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32688937500068
Adresse postale : 20 chemin de Yriel
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : St ROCH PEINTURE
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 20 chemin de saint Yriel
Ville : Nice
Code postal : 06000
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EITB
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40875083400033
Adresse postale : 7 avenue des Eglantines
Ville : Nice
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EITB
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 7 avenue des Eglantines
Ville : Nice
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : FRL03
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4b7b878e-e395-4ab0-97fd-57318a9aad5c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2025 14:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00374768-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025