Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique

Le présent avis concernant une consultation relative aux travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique Echafaudages et protections Maçonnerie - Pierre de taille Charpente bois Couverture Menuiserie bois Ferronnerie Vitrail Electricité

CPV: 44212310 Échafaudages, 44316510 Ferronnerie, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45223110 Installation de structures en métal, 45261100 Travaux de charpente, 45261210 Travaux de couverture, 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45441000 Travaux de vitrerie
Délai:
12 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Service d'adjudication:
MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Description : Le présent avis concernant une consultation relative aux travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Identifiant de la procédure : fa3f8f4f-8603-4bba-84a0-54861bf691bd
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Echafaudages et protections
Description : Echafaudages et protections

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212310 Échafaudages
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Maçonnerie - Pierre de taille

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture
Description : Couverture

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Ferronnerie
Description : Ferronnerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316510 Ferronnerie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Vitrail
Description : Vitrail

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Electricité
Description : Electricité

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités. Les travaux du lot n°8 seront entièrement exécutés lors de la tranche ferme (pas d'interventions sur les tranches optionnelles).

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Numéro d’enregistrement : 21400306300010
Adresse postale : 4 place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@sordelabbaye.fr
Téléphone : 0558730483
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64600
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88018778-87f0-43f3-a6f3-9295e743bc90 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 14:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00455141-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025