Travaux de forages de puits et de mise en œuvre d'un réseau de rabattement de nappe au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots

Travaux de forages de puits et de mise en œuvre d'un réseau de rabattement de nappe au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots Travaux de forages de puits au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots Canalisations et génie …

CPV: 45221230 Puits, 45231110 Travaux de pose de conduites
Délai:
31 octobre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Travaux de forages de puits et de mise en œuvre d'un réseau de rabattement de nappe au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots
Service d'adjudication:
Voies Navigables de France - DTS
Numéro d'adjudication:
BAB_OP6

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies Navigables de France - DTS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de forages de puits et de mise en œuvre d'un réseau de rabattement de nappe au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots
Description : Travaux de forages de puits et de mise en œuvre d'un réseau de rabattement de nappe au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots
Identifiant de la procédure : 7303bfbd-3850-49ea-bb8d-2ece86756f15
Identifiant interne : BAB_OP6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221230 Puits

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GEISWASSER et VOGELGRUN
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est facultative. Les conditions de visites sont les suivantes : Le candidat prendra rendez-vous par le biais de l’onglet « Question » de la consultation sur la plateforme PLACE en indiquant des dates de visites souhaitées du lundi au vendredi entre 09h00 et 16h00.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Forages GEISWASSER et VOGELGRUN
Description : Travaux de forages de puits au niveau des communes de GEISWASSER (68) et VOGELGRUN (68) - 3 lots
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221230 Puits
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GEISWASSER et VOGELGRUN
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 32 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/10/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 275 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Sur ressource propre de l'établissement. Paiement à 30 jours après service fait. Paiement par acomptes mensuels sur situation selon CCAG Travaux. Prix révisables.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui traite les offres : Voies Navigables de France - DTS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Canalisations et génie civil GEISWASSER
Description : Canalisations et génie civil GEISWASSER
Identifiant interne : LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GEISSWASSER
Code postal : 68600
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/10/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 275 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui traite les offres : Voies Navigables de France - DTS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Canalisation et génie civil VOGELGRUN
Description : Canalisation et génie civil VOGELGRUN
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VOGELGRUN
Code postal : 68600
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 32 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/10/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 275 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits selon les voies suivantes au greffe du tribunal administratif de Strasbourg : – Référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) jusqu’à la signature du contrat ; – Référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans les conditions prévues ; – Recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies Navigables de France - DTS
Organisation qui traite les offres : Voies Navigables de France - DTS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Voies Navigables de France - DTS
Numéro d’enregistrement : 13001779101362
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : pole commande publique
Adresse électronique : mp.sg.dts@vnf.fr
Téléphone : +33 3 67 07 92 15
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue préfet Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b3f515e-843c-4ba6-892f-e178ff93d3c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 09:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00490483-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025