Renouvellement d'équipements électromécaniques et d'instrumentation de mesure et de dosage - Assainissement

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de renouvellement d'équipements électromécaniques et d'instrumentation de mesure et de dosage sur les ouvrages d'eaux usées de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Renouvellement des équipements électromécaniques Renouvellement des équipements d'instrumentation …

CPV: 31720000 Équipement électromécanique, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz, 38422000 Matériel de mesure du niveau, 42120000 Pompes et compresseurs, 42122220 Pompes à eaux d'égouts, 42122230 Pompes de dosage, 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage, 51210000 Services d'installation de matériel de mesure
Lieu d'exécution:
Renouvellement d'équipements électromécaniques et d'instrumentation de mesure et de dosage - Assainissement
Service d'adjudication:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'adjudication:
24DEX003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Renouvellement d'équipements électromécaniques et d'instrumentation de mesure et de dosage - Assainissement
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de renouvellement d'équipements électromécaniques et d'instrumentation de mesure et de dosage sur les ouvrages d'eaux usées de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Identifiant de la procédure : 69932029-bee2-48ef-b396-861c4623bc04
Avis précédent : a2694d48-3797-4fcc-b329-32330f4fd557-01
Identifiant interne : 24DEX003
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31720000 Équipement électromécanique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Renouvellement des équipements électromécaniques
Description : Renouvellement des équipements électromécaniques
Identifiant interne : 24DEX003A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42120000 Pompes et compresseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42122220 Pompes à eaux d'égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/05/2025
Date de fin de durée : 16/05/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, attribué à deux (2) opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à compter de sa date de notification au Titulaire, jusqu'au 16 mai 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La date maximale de fin de l'accord-cadre, toute périodes confondues, est le 16 mai 2029. La date de début mentionnée au point 5.1.3 ci-avant correspond à une date indicative.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Renouvellement des équipements d'instrumentation de mesure et de dosage
Description : Renouvellement des équipements d'instrumentation de mesure et de dosage
Identifiant interne : 24DEX003B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38422000 Matériel de mesure du niveau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42122230 Pompes de dosage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51210000 Services d'installation de matériel de mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/05/2025
Date de fin de durée : 16/05/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, attribué à deux (2) opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à compter de sa date de notification au Titulaire, jusqu'au 16 mai 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La date maximale de fin de l'accord-cadre, toute périodes confondues, est le 16 mai 2029. La date de début mentionnée au point 5.1.3 ci-avant correspond à une date indicative.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAUR SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAUR SAS - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX003A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre - VEOLIA EAU - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX003A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAUR SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre - SAUR SAS - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX003B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre - VEOLIA EAU - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX003B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 81172841900029
Adresse postale : TSA 20001
Ville : Montpellier cedex 5
Code postal : 34192
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@regiedeseaux3m.fr
Téléphone : +33434087138
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 Rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : FR32173400052
Ville : Montpellier CEDEX 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAUR SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 3393799840597
Adresse postale : 11 Chemin de Bretagne
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57202552601191
Adresse postale : 765 Rue Henri Becquerel
Ville : MONTPELLIER CEDEX 5
Code postal : 34967
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8fb36f3c-6bc8-466d-903e-62e5b4e18b5b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 11:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00413589-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025