Réhabilitation et d'extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique. Lots 3, 9, 11, 14, 15, 17, 19, 21, 22 et 23

La présente consultation concerne les lots visés en objet d'une opération composée de 23 lots. Les autres lots font l'objet d'une consultation distincte et le lot 2 est en cours d'exécution. La présente opération vise à réaliser un vaste projet de réhabilitation du théâtre municipal et d'extension en toiture qui …

CPV: 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel, 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 45320000 Travaux d'isolation, 45421000 Travaux de menuiserie, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45237000 Travaux de construction de scènes, 39515200 Tentures, 39111200 Sièges de théâtre, 38652100 Appareils de projection
Délai:
14 novembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Réhabilitation et d'extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique. Lots 3, 9, 11, 14, 15, 17, 19, 21, 22 et 23
Service d'adjudication:
Ville de Bastia
Numéro d'adjudication:
2025/027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bastia
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation et d'extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique. Lots 3, 9, 11, 14, 15, 17, 19, 21, 22 et 23
Description : La présente consultation concerne les lots visés en objet d'une opération composée de 23 lots. Les autres lots font l'objet d'une consultation distincte et le lot 2 est en cours d'exécution. La présente opération vise à réaliser un vaste projet de réhabilitation du théâtre municipal et d'extension en toiture qui regroupera les locaux du conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique. Cet outil culturel majeur, construit en 1887 comme nouvel emblème du quartier et de la ville, constitue un patrimoine architectural remarquable. Resté longtemps fermé après les bombardements durant la deuxième guerre mondiale, les travaux de reconstruction se sont achevés dans les années 1980. Malgré de nombreux remaniements parmi lesquels ses élévations, l'édifice conserve encore aujourd'hui un caractère historique important. Le projet prévoit ainsi la restauration en conservation des dispositions historiques conservées lors des remaniements, combinée à une action de reconquête patrimoniale des zones et éléments malmenés, auxquelles s'ajoutent les travaux d'extension en toiture du bâtiment. Il est également prévu, dans le cadre de la réhabilitation de cet outil culturel majeur, de faire évoluer l'occupation actuelle, pour permettre non seulement une optimisation de l'accueil et du fonctionnement du théâtre mais aussi de maintenir in situ le conservatoire tout en réalisant son extension. Il s'agit donc d'un chantier complexe de réhabilitation lourde avec la surélévation d'un monument historique intégrant des phases de dépollution, démolition, de reprise en sous oeuvres des structures existantes, de reconstruction et de construction
Identifiant de la procédure : 95846d2f-f2b2-4d1a-8047-c46c38bd808a
Identifiant interne : 2025/027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée du marché est de 39 mois dont 2 mois de préparation. Il est précisé que la date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est prévisionnelle. Pour les lots 3 , 9, 11, 14, 15, 17 et 22, une visite obligatoire du site est prévue au choix des candidats aux dates suivantes : Pour le lot 3 : Le 17 octobre 2025 de 14 h 00 à 15 h 30 Ou Le 20 octobre 2025 de 14 h 00 à 15 h 30 Pour les lots 9, 11, 14, 15, 17 et 22 : Le 17 octobre 2025 de 10 h 00 à 12 h 00 Ou Le 20 octobre 2025 de 10 h 00 à 12 h 00
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maçonnerie, pierre de taille et restauration des façades historiques
Description : Maçonnerie, pierre de taille et restauration des façades historiques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public- Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur candidature, détenir les qualifications suivantes ou équivalent : 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine ; 1412 Echafaudages courants nécessitant un calcul spécifique (technicité confirmée)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Doublages - Cloisons - Isolation - Faux-plafonds - Peinture - Nettoyage
Description : Doublages - Cloisons - Isolation - Faux-plafonds - Peinture - Nettoyage
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public- Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur candidature, détenir la qualification suivante ou équivalent : 4132 Plaques de plâtre (technicité confirmée)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public- Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur candidature, détenir les qualifications suivantes ou équivalent : 4322 Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) Ou 4312 Fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois ; 9112 Agencement (technicité confirmée)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Electricité courants forts et faibles
Description : Electricité courants forts et faibles
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public- Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur candidature, détenir les qualifications suivantes ou équivalent : Qualifelec E2cf2 ; 5321 Installation de désenfumage naturel ; 5322 Installation de désenfumage mécanique ; 5511 Installation de systèmes de Gestion Technique Centralisée (Gtc) ; 3154 Paratonnerres

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chauffage - Rafraichissement - Ventilation - Désenfumage mécanique - Plomberie sanitaire
Description : Chauffage - Rafraichissement - Ventilation - Désenfumage mécanique - Plomberie sanitaire
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public- Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur candidature, détenir les qualifications suivantes ou équivalent : 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie ; 5232 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2 ; 5312 Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 ; 7112 Calorifugeage (technicité confirmée)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie & machinerie scénique
Description : Serrurerie & machinerie scénique
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Tentures de scène
Description : Tentures de scène
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515200 Tentures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Tribune télescopique & assises
Description : Tribune télescopique & assises
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111200 Sièges de théâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Réseaux scéniques et matériels audiovisuels
Description : Réseaux scéniques et matériels audiovisuels
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Matériels cinématographiques
Description : Matériels cinématographiques
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38652100 Appareils de projection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Favalelli
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 39 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Une liste des prestations exécutées de préférence au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat y compris des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché public

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, les lots 3, 9, 11, 14 et 15 comportent une clause sociale d'insertion obligatoire. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver des heures de travail au bénéfice de personnes qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bastia

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 12258516-B84E-A23B-DDD88D093FDC21A2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Bastia
Numéro d’enregistrement : 41100
Adresse postale : 1, avenue Pierre Giudicelli
Ville : Bastia
Code postal : 20410
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Savelli Pierre
Adresse électronique : marches@bastia.corsic a
Téléphone : 0495559702
Adresse internet : http://www.bastia.corsica
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Bastia
Numéro d’enregistrement : 1225854D-E1D1-F3E2-087F16E2B2C00EAB
Adresse postale : Avenue Pierre Giudicelli
Ville : Bastia
Code postal : 20410
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : MURIEL FILIPPI
Adresse électronique : marches@bastia.corsic a
Téléphone : 0495559702
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 1225855D-AB11-96AB-660BDA202521EC41
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 10928811-3791-4f8a-991c-8428a476f2b7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 18:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00646673-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025