Réalisation de prestations analytiques - Zac Presqu'Ile à Grenoble

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante (matériaux) pour le lot 1 et prestations d'analyses agronomiques (sol) pour le lot 2. Prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits …

CPV: 71900000 Services de laboratoire
Délai:
12 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Réalisation de prestations analytiques - Zac Presqu'Ile à Grenoble
Service d'adjudication:
SEM INNOVIA Grenoble durablement, représentée par son Directeur Général, Folly Franck KPADET
Numéro d'adjudication:
ZP_2503

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM INNOVIA Grenoble durablement, représentée par son Directeur Général, Folly Franck KPADET
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations analytiques - Zac Presqu'Ile à Grenoble
Description : L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante (matériaux) pour le lot 1 et prestations d'analyses agronomiques (sol) pour le lot 2.
Identifiant de la procédure : 5f743410-995a-4647-a91e-10b5bc7f7898
Identifiant interne : ZP_2503
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante (matériaux)
Description : Prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante (matériaux)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : voir règlement de consultation. Le candidat devra posséder a minima l'accréditation COFRAC (ou équivalent européen pour les prélèvements et les analyses (chimiques et d'amiante) : une copie est à joindre au dossier de candidature. Il s'agit d'un marché renouvelable. L'opération d'aménagement de la ZAC Presqu'île se terminant en 2034, un prochain accord-cadre sera publié à l'issue de l'accord-cadre objet du présent avis de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'analyses agronomiques (sol)
Description : Prestations d'analyses agronomiques (sol)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : voir règlement de consultation. Le candidat devra posséder a minima l'accréditation COFRAC (ou équivalent européen pour les prélèvements et les analyses (chimiques et d'amiante) : une copie est à joindre au dossier de candidature. Il s'agit d'un marché renouvelable. L'opération d'aménagement de la ZAC Presqu'île se terminant en 2034, un prochain accord-cadre sera publié à l'issue de l'accord-cadre objet du présent avis de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEM INNOVIA Grenoble durablement, représentée par son Directeur Général, Folly Franck KPADET
Numéro d’enregistrement : 341 307 304 00038
Ville : Grenoble
Code postal : 38047
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@grinnters.fr
Téléphone : 0476484809
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1bfa0172-75af-464c-896a-5163e9ca54ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 17:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00482344-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025