PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED

Appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-4-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est découpé en 2 postes, subdivisés chacun en 5 entités : - Poste 1 …

CPV: 80511000 Services de formation du personnel
Délai:
8 juillet 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED
Service d'adjudication:
ALTEMED
Numéro d'adjudication:
S25.12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALTEMED
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED
Description : Appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-4-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est découpé en 2 postes, subdivisés chacun en 5 entités : - Poste 1 - Formation certifiante sur L'AGILITE MANAGERIALE ET LA CONDUITE DU CHANGEMENT (pour les Cadres Dirigeants) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M - Poste 2 - Formation sur L'AGILITE MANAGERIALE (pour les Cadres intermédiaires) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M Pour le Poste 1 : Le volume maximal de commande est de 52 500 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 210 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le Poste 2 : Le volume maximal de commande est de 52 800 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 211 200 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : ea22abcc-1dc4-49f9-9db5-1fcb64777be7
Identifiant interne : S25.12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 421 200 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Altemed se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED
Description : Appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-4-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est découpé en 2 postes, subdivisés chacun en 5 entités : - Poste 1 - Formation certifiante sur L'AGILITE MANAGERIALE ET LA CONDUITE DU CHANGEMENT (pour les Cadres Dirigeants) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M - Poste 2 - Formation sur L'AGILITE MANAGERIALE (pour les Cadres intermédiaires) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M Pour le Poste 1 : Le volume maximal de commande est de 52 500 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 210 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le Poste 2 : Le volume maximal de commande est de 52 800 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 211 200 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant interne : S-PF-1660739

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 421 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Assurances
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Equipements
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Sous-traitance
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectif moyen
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaire annuel
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental apprécié à l'aide de l'annexe 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 09:00 +02:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALTEMED -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BA055160-DA28-DDAE-29E861E9712C7219
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ALTEMED
Numéro d’enregistrement : 82046
Adresse postale : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : GRAIL Cédric
Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr
Téléphone : 0467136300
Adresse internet : https://altemed.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ALTEMED
Numéro d’enregistrement : BA05517E-FCCB-5EBC-BFEDA5E93E3ABC06
Adresse postale : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr
Téléphone : 0467136300
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Judiciaire Marseille
Numéro d’enregistrement : BA05518C-AF16-B21E-B39B93DBC671F0AD
Adresse postale : 6 Rue Joseph Autran
Ville : Maseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a830b0a6-2bc5-4127-8664-d5ba8a64d14e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 17:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00375675-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025