Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique

Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique Au titre d'une Convention de gestion, la SA HLM MESOLIA HABITAT, a reçu mandat de la SCIC TOIT GIRONDIN et de SEM URBALYS HABITAT, pour organiser le …

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Lieu d'exécution:
Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique
Service d'adjudication:
MESOLIA (33)
Numéro d'adjudication:
2024-053 lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MESOLIA (33)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique
Description : Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique Au titre d'une Convention de gestion, la SA HLM MESOLIA HABITAT, a reçu mandat de la SCIC TOIT GIRONDIN et de SEM URBALYS HABITAT, pour organiser le présent marché de services et le représenter vis à vis des candidats, de procéder à la notification et d'assurer l'exécution du marché.
Identifiant de la procédure : 911c236b-6433-4279-9299-69b2a7e22cda
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assurance Responsabilité civile
Description : Assurance Responsabilité civile
Identifiant interne : 2024-053 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Assurance Responsabilité civile dirigeants
Description : Assurance Responsabilité civile dirigeants
Identifiant interne : 2024-053 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Assurance Dommages aux biens
Description : Assurance Dommages aux biens
Identifiant interne : 2024-053 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Assurance Dommages ouvrages à aliment
Description : Assurance Dommages ouvrages à aliment
Identifiant interne : 2024-053 lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Assurance Cyber-risques
Description : Assurance Cyber-risques
Identifiant interne : 2024-053 lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Assurance Bris de machine informatique
Description : Assurance Bris de machine informatique
Identifiant interne : 2024-053 lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Tarification
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Informations relatives aux délais de recours : Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX -
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 899 902 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Offre :
Identifiant de l’offre : AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 64 252 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Offre :
Identifiant de l’offre : AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16 624 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXA-CABINET FABRE ET DE NOMBEL
Offre :
Identifiant de l’offre : AXA-CABINET FABRE DE NOMBEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 270 057 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 520 341 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STOIK/AURA COURTAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : STOIK/AURA COURTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 23 176 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 5 452 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053 lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MESOLIA (33)
Numéro d’enregistrement : 46920155200020
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert
Ville : Bordeaux
Code postal : 33082
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : cenon@mesolia.fr
Téléphone : +33 556115050
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.mesolia.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : +33 547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Numéro d’enregistrement : 50257444500024
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33200
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : Agence.gaboriaudechamisso@axa.fr
Téléphone : +33 556173232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : STOIK/AURA COURTAGE
Numéro d’enregistrement : 85057869100022
Ville : Saint etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aura-courtage.com
Téléphone : +33 769822410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 88151439200011
Ville : BLANQUEFORT
Code postal : 33290
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : +33 782212122
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Numéro d’enregistrement : 84084562200066
Ville : sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.barbosa@mma.fr
Téléphone : +33 671963562
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AXA-CABINET FABRE ET DE NOMBEL
Numéro d’enregistrement : 33018758400033
Ville : BRUGES
Code postal : 33520
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : bfabre@fabre-de-nombel.com
Téléphone : +33 556488357
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e85e3e38-30e5-434e-8d11-861913616f64 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 22:50 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00266179-2025
Numéro de publication au JO S : 80/2025
Date de publication : 24/04/2025